Examens au cas par cas et autres décisions
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2025
La MRAe Bretagne a publié : révision du zonage d'assainissement des eaux usées de Concoret (56).
13 janvier 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2024
La MRAe Bretagne a publié : révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Malo-de-Phily (35).
5 janvier 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2023
La MRAe Bretagne a publié : projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Pénestin (56), projet de révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Pénestin (56).
15 novembre 2023
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2022
La MRAe Bretagne a publié : élaboration du zonage d'assainissement des eaux pluviales de Lizio (56).
22 novembre 2022
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2021
3 janvier 2022
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2020
7 janvier 2021
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2019
10 février 2020
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2018
3 janvier 2019