Avis rendus sur projets de la MRAe Grand Est en 2023
| Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
MAI
Projet d’exploitation du parc éolien du Mont de l’arbre III à La Chaussée-sur-Marne et Omey (51)
Dossier étudié à la demande de la société TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE
Avis sur projet du 26 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE
Avis sur projet du 26 mai 2023
Projet global d’extension des parcs éoliens de Vélye à Vélye et Germinon (51) et de Plaine champenoise à Vélye et Thibie (51)
Dossier étudié à la demande des sociétés ENGIE GREEN FRANCE SAS (Vélye) et ENERGIE TEAM (Plaine champenoise)
Avis sur projet du 25 mai 2023
Dossier étudié à la demande des sociétés ENGIE GREEN FRANCE SAS (Vélye) et ENERGIE TEAM (Plaine champenoise)
Avis sur projet du 25 mai 2023
Projet d’aménagement du terminal sud du port d’Ottmarsheim (68)
Dossier étudié à la demande de Euro Rhein Ports
Avis sur projet du 25 mai 2023
Dossier étudié à la demande de Euro Rhein Ports
Avis sur projet du 25 mai 2023
Projet d’exploitation du Parc éolien de la Haie du Moulin à Cirey-lès-Mareilles et Mareilles (52)
Dossier étudié à la demande de la société SAS Éoliennes de la Haie du Moulin
Avis sur projet du 25 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société SAS Éoliennes de la Haie du Moulin
Avis sur projet du 25 mai 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Chambroncourt (52)
Dossier étudié à la demande de la société CPV SUN 40
Avis sur projet du 23 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société CPV SUN 40
Avis sur projet du 23 mai 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Chermisey (88)
Dossier étudié à la demande de SOLEFRA 30 SAS
Avis sur projet du 23 mai 2023
Dossier étudié à la demande de SOLEFRA 30 SAS
Avis sur projet du 23 mai 2023
Projet modifié de centrale photovoltaïque au sol de l’aérodrome de Mulhouse Habsheim sur la commune de Habsheim (68)
Dossier étudié à la demande de la société EDF Renouvelables France
Avis sur projet du 22 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société EDF Renouvelables France
Avis sur projet du 22 mai 2023
Projet d’exploitation du parc éolien Éoliennes des Jonquilles à Nogent (52)
Dossier étudié à la demande de la société H2Air
Avis sur projet du 22 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société H2Air
Avis sur projet du 22 mai 2023
Projet d’exploitation de la centrale photovoltaïque au sol de GRAND (88)
Dossier étudié à la demande de la SA C.P.E.S RADAR
Avis sur projet du 22 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la SA C.P.E.S RADAR
Avis sur projet du 22 mai 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Folschviller (57)
Dossier étudié à la demande de la société TotalEnergies Renouvelables France
Avis sur projet du 11 mai 2023
Dossier étudié à la demande de la société TotalEnergies Renouvelables France
Avis sur projet du 11 mai 2023
Projet de création d’une carrière de matériaux alluvionnaires sur la commune de Moncetz-l’Abbaye (51)
Dossier étudié à la demande de Établissements Blandin SAS
Avis sur projet du 11 mai 2023
Projet d’exploitation d’une activité industrielle de dépolymérisation de PET à Longlaville (54)
Dossier étudié à la demande de la société CARBIOS
Avis sur projet du 11 mai 2023
Projet d’exploitation d’une unité de fabrication de CSR à Rosheim (67)
Dossier étudié à la demande de la société Alpha Véolia
Avis sur projet du 11 mai 2023
Projet d’exploitation du parc éolien Éoliennes de VVP à Vilcey-sur-Trey et Prény (54)
Dossier étudié à la demande de la société VSB Énergies nouvelles
Avis sur projet du 5 mai 2023
Projet d’exploitation d’une installation géothermique à STRASBOURG (67)
Dossier étudié à la demande de la SCI Boulevard de Metz
Avis sur projet du 5 mai 2023
Projet d’aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental (AFAFE) à Assenoncourt (57), avec extension sur les communes de Azoudange, Guermange et Fribourg
Dossier étudié à la demande du Conseil départemental de Moselle
Avis sur projet du 4 mai 2023
AVRIL
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Romain-sur-Meuse (52)
Dossier étudié à la demande de Wpd Solar France
Avis sur projet du 28 avril 2023
Projet de centrales photovoltaïques au sol et flottante « Place royale » 1 et 2 à Perthes (52)
Dossier étudié à la demande de C.P.E.S. PLACE ROYALE
Avis sur projet du 28 avril 2023
Projet d’exploitation de la centrale photovoltaïque de Suippes (51)
Dossier étudié à la demande de la société du parc solaire de Suippes
Avis sur projet du 26 avril 2023
Projet d’exploitation du Parc éolien de Morsains à Morsains (51)
Dossier étudié à la demande de la société VALOREM
Avis sur projet du 18 avril 2023
Projet d’exploitation du Parc éolien de Dampierre Sud à Dampierre, Vaucogne (10) et Bréban (51)
Dossier étudié à la demande de la société AN AVEL BRAZ
Avis sur projet du 14 avril 2023
Projet d’exploitation du parc éolien du Mont des 4 Faux à Juniville, Bignicourt, Cauroy, Hauviné, La Neuville-en-Tourne-à-Fuy, Machault, Mont-Saint-Rémy et Ville-sur-Retourne (08)
Dossier étudié à la demande de la SAS Parc éolien du Mont des 4 Faux
Avis sur projet du 14 avril 2023
Projet de restructuration du CHRU de Nancy à Vandœuvre-lès-Nancy (54)
Dossier étudié à la demande du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy
Avis sur projet du 14 avril 2023
Projet de plan de gestion opérationnel de dragage (PGOD) de l’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Seine Grands Lacs concernant les ouvrages des départements de l’Aube, de la Marne et de la Haute-Marne
Dossier étudié à la demande de EPTB Seine Grands Lacs
Avis sur projet du 14 avril 2023
Avis sur l’une des opérations, opération de Mourmelon-le-Petit, du projet global de centrales photovoltaïques au sol sur les communes de Mourmelon-le-Petit et Mourmelon-le-Grand (51)
Dossier étudié à la demande de EDF RENOUVELABLES France
Avis sur projet du 12 avril 2023
Projet d’aménagement foncier agricole et forestier de Sommelonne (55)
Dossier étudié à la demande du conseil départemental de la Meuse
Avis sur projet du 6 avril 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Sainte-Menehould (51) et la mise en compatibilité n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Menehould (51) emportée par déclaration du projet
Dossier étudié à la demande de la société Third Step Energy
Avis sur projet du 6 avril 2023
Projet de parc photovoltaïque au lieu-dit « Le Parc » à Vouillers (51)
Dossier étudié à la demande de la société CPV SUN 40
Avis sur projet du 6 avril 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol de Chênet sur les communes de Hauteville et Sapignicourt (51)
Dossier étudié à la demande de la société CPES CHÊNET
Avis sur projet du 3 avril 2023
MARS
Avis complémentaire sur la demande de nécessité d’actualiser l’étude d’impact au titre de l’article R.122-18 du code de l’environnement pour projet modificatif de centrale photovoltaïque au sol sur les communes de Diesen et Porcelette (57)
Dossier étudié à la demande de CPV SUN 52
Avis sur projet du 31 mars 2023
Projet global éolien constitué des projets d’exploitation du parc éolien de Petite Montagne à Belrain et Érize-la-Brûlée (55) et du parc éolien de La Côte à Belrain, Nicey-sur-Aire et Pierrefitte-sur-Aire (55)
Dossier étudié à la demande de la société Parc Éolien de Nicey Pierrefitte Belrain
Avis sur projet du 28 mars 2023
Projet d’exploitation du Parc éolien de Bronne - Sans Souci à Coupéville et Vanault-le-Châtel (51)
Dossier étudié à la demande de la société SAS Parc Éolien de Bronne - Sans Souci
Avis sur projet du 28 mars 2023
Projet de renouvellement et d’extension d’une carrière sur les communes de Bischwiller et Gries (67)
Dossier étudié à la demande de la société EQIOM GRANULATS
Avis sur projet du 28 mars 2023
Projet d’exploitation d’un dispositif d’aquathermie pour le chauffage/refroidissement du groupe scolaire At Home à BISCHHEIM (67)
Dossier étudié à la demande de la ville de BISCHHEIM
Avis sur projet du 28 mars 2023
Demande de défrichement en vue d’implanter une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Bisten-en-Lorraine (57)
Dossier étudié à la demande de la Société BOREAS
Avis sur projet du 28 mars 2023
Projet de création de la ZAC Gruen à Sierentz (68)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Louis
Avis sur projet du 24 mars 2023
Projet d’exploitation d’une installation de recyclage de matières métalliques à Lumes (08)
Dossier étudié à la demande de Galloo France
Avis sur projet du 24 mars 2023
Projet d’exploitation d’une centrale photovoltaïque à Vittel (88)
Dossier étudié à la demande de la société URBASOLAR
Avis sur projet du 22 mars 2023
Projet de défrichement de 8,7 ha de boisements pour l’extension du lotissement « Les Genêts » à Seltz (67)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Seltz
Avis sur projet du 16 mars 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Bar-sur-Aube (10)
Dossier étudié à la demande de la société ENERTRAG AUBE PV
Avis sur projet du 14 mars 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Cusey (52)
Dossier étudié à la demande de la société Valeco
Avis sur projet du 3 mars 2023
Projet d’exploitation du Parc éolien de l’Herbissonne II à Villiers-Herbisse (10)
Dossier étudié à la demande de la société SARL Parc Éolien de l’Herbissonne II
Avis sur projet du 3 mars 2023
Projet d’exploitation du Parc éolien du Puits et de la Lhuîtrelle à Dampierre, Isle-Aubigny, Lhuître, Ramerupt et Vaucogne (10)
Dossier étudié à la demande de la société Parc éolien du Puits et de la Lhuîtrelle
Avis sur projet du 3 mars 2023
Projet de renouvellement et d’extension d’une carrière à ciel ouvert de calcaire à Bainville-sur-Madon (54)
Dossier étudié à la demande de la Société des Carrières de l’Est
Avis sur projet du 2 mars 2023
FEVRIER
Projet d’exploitation d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Vesaignes-sur-Marne (52)
Dossier étudié à la demande de la société MANA VSM
Avis sur projet du 14 février 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Chamarandes-Choignes (52)
Dossier étudié à la demande de la société Opale Développement
Avis sur projet du 10 février 2023
Projet de champ de panneaux photovoltaïques au sol à Seingbouse et Farébersviller (57)
Dossier étudié à la demande de la société AGC Interpane
Avis sur projet du 10 février 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Dompcevrin (55)
Dossier étudié à la demande de la société TotalEnergies Renouvelables France
Avis sur projet du 1er février 2023
JANVIER
Projet d’aménagement et demande permis d’aménager n°3 de la zone d’activités « Activeum » à Altorf (67)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de la région de Molsheim - Mutzig
Avis sur projet du 19 janvier 2023
Projet d’exploitation d’une centrale de valorisation énergétique à Nogent-sur-Seine (10)
Dossier étudié à la demande de la société Saica Paper France
Avis sur projet du 19 janvier 2023
Projet d’exploitation du Parc éolien de Champéole à Champfleury (10)
Dossier étudié à la demande de la société PARC ÉOLIEN DE CHAMPÉOLE
Avis sur projet du 19 janvier 2023
Projet d’exploitation du parc éolien Girolles à Voué (10)
Dossier étudié à la demande de la société SEPE Girolles
Avis sur projet du 19 janvier 2023
Avis complémentaire sur la demande de nécessité d’actualiser l’étude d’impact au titre de l’article R.122-18 du code de l’environnement pour le projet modificatif de centrale photovoltaïque au sol sur l’aérodrome de Mulhouse Habsheim
Dossier étudié à la demande de la société EDF Renouvelables France
Avis sur projet du 5 janvier 2023
Projet d’exploitation de la centrale photovoltaïque sur les communes de Réchicourt-le-Château et d’Avricourt (57)
Dossier étudié à la demande de la société NEOEN
Avis sur projet du 5 janvier 2023
Projet de création d’un crématorium à Romilly-sur-Seine (10)
Dossier étudié à la demande de la société GENERYS Concessions
Avis sur projet du 5 janvier 2023
Projet d’exploitation du parc éolien de la Grande Contrée à Charleville (51)
Dossier étudié à la demande de la société SEPE La Grande Contrée
Avis sur projet du 5 janvier 2023
Projet de lotissement « Les Champs Fleuris » à Wasselonne (67)
Dossier étudié à la demande de la SAS DELTAMENAGEMENT
Avis sur projet du 3 janvier 2023
Sur le même sujet
Avis rendus sur projets de la MRAe Centre - Val de Loire en 2023
Avis rendus sur projets
La MRAe Centre-Val de Loire a publié : projet des parcs éoliens du Bois Joly (Meslay-le-Vidame-28) et des Fossettes (Le Gault-Saint-Denis-28), (...)
5 juin 2023
Avis rendus sur projets de la MRAe Pays de la Loire en 2023
Avis rendus sur projets
« La » MRAe Pays de la Loire a publié : projet de centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit « Les Landes » à Connerré (72), projet de parc éolien du (...)
5 juin 2023
Avis rendus sur projets de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2023
Avis rendus sur projets
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Vouneuil-sous-Biard (86) ; projet de parc (...)
2 juin 2023
Avis rendus sur projets de la MRAe Guyane en 2023
Avis rendus sur projets
La MRAe Guyane a publié : Projet d'aménagement Horizon sur la commune de Rémire-Montjoly (973)
1er juin 2023