Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Île-de-France en 2024

Projet de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de Bois d’Arcy (78)
Avis sur saisine de la commune de Bois d’Arcy (Yvelines)

Avis délibéré du 24 avril 2024

APPIF-2024-035 pdf - 1.9 Mo

Projet de modification n°3 du plan local d’urbanisme de Longjumeau (91)
Avis sur saisine de la commune de Longjumeau (Essonne)

Avis délibéré du 24 avril 2024

APPIF-2024-028 pdf - 1.2 Mo

Projet de Plan climat-air-énergie territorial de la communauté d’agglomération Cœur d’Essonne (91)
Avis sur saisine de Cœur d’Essonne Agglomération (Essonne)
Avis délibéré du 17 avril 2024

APPIF-2024-027 pdf - 1.1 Mo

Projet de construction d’un ensemble immobilier dans le quartier de l’Echat et modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Créteil (94)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir et de la ville de Créteil
Avis délibéré du 17 avril 2024

APPIF-2024-037 pdf - 1.8 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Dammartin-en-Goële (77)
Avis sur saisine de la commune de Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne)
Avis délibéré du 17 avril 2024

APPIF-2024-038 pdf - 2.3 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Château-Landon (77)
Avis sur saisine de la commune de Château-Landon (Seine-et-Marne)
Avis délibéré du 10 avril 2024

APPIF-2024-041 pdf - 1.2 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Longjumeau (91)
Avis sur saisine du maire de la commune de Longjumeau (Essonne)

Avis délibéré du 10 avril 2024

APPIF-2024-047 pdf - 1.7 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Janvry (91)
Avis sur saisine de la commune (Essonne)

Avis délibéré du 10 avril 2024

APPIF-2024-034 pdf - 1.6 Mo

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de Vallée Sud Grand Paris (92)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris (Hauts-de-Seine)

Avis délibéré du 03 avril 2024

APPIF-2024-022 pdf - 2.6 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Montévrain (77)
Avis sur saisine de la commune de Montévrain (Seine-et-Marne)

Avis délibéré du 03 avril 2024

APPIF-2024-031 pdf - 1.6 Mo

Projet d’élaboration (2e arrêt) du plan local d’urbanisme intercommunal de Grand Paris Grand Est (93)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Grand Paris Grand Est (Seine-Saint-Denis)

Avis délibéré du 03 avril 2024

APPIF-2024-025 pdf - 1.4 Mo

Révision du plan local de mobilité (PLM) de l’établissement public territorial Est Ensemble (93)

Avis sur saisine de l’établissement public territorial Est Ensemble (Seine-Saint-Denis)

Avis délibéré du 27 mars 2024

APPIF-2024-030 pdf - 2.5 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Boissy-le-Châtel (77)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie (Seine-et-Marne)

Avis délibéré du 20 mars 2024

APPIF-2024-033 pdf - 1.2 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Groslay (95)
Avis sur saisine de la commune de Groslay (Val d’Oise)

Avis délibéré du 20 mars 2024

APPIF-2024-023 pdf - 2 Mo

Projet de révision du Plan climat-air-énergie territorial de l’Établissement public territorial d’Est Ensemble (93)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial d’Est Ensemble (Seine-Saint-Denis)

Avis délibéré du 20 mars 2024

APPIF-2024-026 pdf - 1.1 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Melun (77)
Avis sur saisine de la commune de Melun (Seine-et-Marne)

Avis délibéré du 18 mars 2024

APPIF-2024-020 pdf - 1.7 Mo

Projet de révision du Plan climat-air-énergie territorial de Paris (75)
Avis sur saisine de la Ville de Paris (Paris)

Avis délibéré du 13 mars 2024

APPIF-2024-024 pdf - 1.4 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Thibault-des-Vignes (77 )
Avis sur saisine du maire de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes (Seine-et-Marne)

Avis délibéré du 13 mars 2024

APPIF-2024-021 pdf - 971.9 ko

Projet de modification n°2 du plan local d’urbanisme de Houdan (78)
Avis sur saisine de la commune de Houdan (Yvelines)

Avis délibéré du 13 mars 2024

APPIF-2024-032 pdf - 1.3 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Butry-sur-Oise
(95)
Avis sur saisine de la commune de Butry-sur-Oise (Val d’Oise)

Avis délibéré du 6 mars 2024

APPIF-2024-019 pdf - 1.8 Mo

Élaboration du plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie (77)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie (Seine-et-Marne)
Avis délibéré du 6 mars 2024

APPIF-2024-029 pdf - 1.5 Mo

Projet de modification n°2 de du PLU de Suresnes (92)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Paris Ouest La Défense (Hauts-de-Seine)

Avis délibéré du 06 mars 2024

APPIF-2024-018 pdf - 1.2 Mo

Révision du plan local de mobilité (PLM) de l’établissement public territorial Plaine Commune (93)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Plaine Commune (Seine-Saint-Denis)

Avis délibéré du 28 février 2024

APPIF-2024-017 pdf - 2.1 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Linas (91)
Avis sur saisine de la commune de Linas (Essonne)
Avis délibéré du 28 février 2024

APPIF-2024-016 pdf - 637.2 ko

Projet de modification du plan local d’urbanisme de Villebon sur Yvette (91)
Avis sur saisine de la commune de Villebon sur Yvette (Essonne)

Avis délibéré du 20 février 2024

APPIF-2024-014 pdf - 3.5 Mo

Projet de modification du plan local d’urbanisme de Villejust (91)
Avis sur saisine de la commune de Villejust (Essonne)

Avis délibéré du 20 février 2024

APPIF-2024-015 pdf - 3.5 Mo

Projet de modification du plan local d’urbanisme des Ulis (91)
Avis sur saisine de la commune des Ulis (Essonne)

Avis délibéré du 20 février 2024

APPIF-2024-013 pdf - 3.5 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Lesches (77)
Avis sur saisine de la commune de Lesches (Seine-et-Marne)

Avis délibéré du 20 février 2024

APPIF-2024-012 pdf - 1.9 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Boulogne-Billancourt (92)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest (Hauts-de-Seine)

Avis délibéré du 31 janvier 2024

APPIF-2024-011 pdf - 631.1 ko

Projet de modification n° 2 du plan local d’urbanisme du Blanc-Mesnil (93)
Avis sur saisine du président de l’EPT Paris Terres d’Envol (Seine-Saint-Denis)

Avis délibéré du 24 janvier 2024

APPIF 2024-010 pdf - 2.9 Mo

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Presles-en-Brie (77) dans le cadre d’une déclaration de projet de parc photovoltaïque et avis sur le projet précité
Avis sur saisine conjointe du préfet de Seine-et-Marne et de la commune de Presles-en-Brie (77)
Avis délibéré du 17 janvier 2024

ACIF-2024-002 pdf - 990.6 ko

Projet de prolongement du tramway T8 sud et sur le plan local d’urbanisme intercommunal de l’EPT Plaine commune (93)
à l’occasion de sa mise en compatibilité par déclaration de projet
Avis sur saisine du préfet de la Seine-Saint-Denis
Avis délibéré du 17 janvier 2024

ACIF-2024-001 pdf - 2.1 Mo

Projet d’élaboration du PLU de Misy-sur-Yonne (77)
Avis sur saisine de la maire de Misy-sur-Yonne (Seine-et-Marne)
Avis délibéré du 18 janvier 2024

APPIF-2024-003 pdf - 1.2 Mo

Projet de révision allégée du plan local d’urbanisme du Mesnil-Aubry (95)
Avis sur saisine de la commune du Mesnil-Aubry (Val-d’Oise)
Avis délibéré du 18 janvier 2024

APPIF-2024-009 pdf - 1.4 Mo

Projet de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Villepinte (93)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Paris Terres d’Envol (Seine-Saint-Denis)
Avis délibéré du 18 janvier 2024

APPIF-2024-008 pdf - 1.6 Mo

Projet d’élaboration du PCAET de la communauté d’agglomération de Plaine Vallée (95)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération de Plaine Vallée (Val-d’Oise)
Avis délibéré du 18 janvier 2024

APPIF-2024-004 pdf - 1.2 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme d’Ableiges (95)
Avis sur saisine de la commune d’Ableiges (Val-d’Oise)
Avis délibéré du 10 janvier 2024

APPIF-2024-007 pdf - 1.5 Mo

Projet de révision allégée du plan local d’urbanisme de Rouvres (77)
Avis sur saisine de la Communauté d’Agglomération Coulommiers Pays de Brie (Seine-et-Marne)
Avis délibéré du 10 01 2024

APPIF-2024-006 pdf - 1.6 Mo

Projet de modification n°2 du plan local d’urbanisme de Tremblay-en-France (93)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Paris Terres d’Envol (Seine-Saint-Denis)
Avis délibéré du 10 janvier 2024

APPIF-2024-005 pdf - 1.2 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Saint-Soupplets (77)
Avis sur saisine de la commune de Saint-Soupplets (Seine-et-Marne)
Avis délibéré du 3 janvier 2024

APPIF-2024-002 pdf - 1.4 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Combs-la-Ville (77)
Avis sur saisine de la commune de Combs-la-Ville (Seine-et-Marne)
Avis délégué du 2 janvier 2024

APPIF-2024-001 pdf - 2.4 Mo

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Île-de-France en 2024

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