Avis rendus sur projets de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2023
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme (PLU) et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.
Décembre 2023
Projet d’éco-quartier de Bongraine dans la commune d’Aytré (17)
Dossier étudié à la demande Communauté d’Agglomération de La Rochelle (Charente-Maritime)
Avis du 29 décembre 2023 / P-2023-14989
Dossier étudié à la demande Communauté d’Agglomération de La Rochelle (Charente-Maritime)
Avis du 29 décembre 2023 / P-2023-14989
Projet de centrale agrivoltaïque à Vigeois (19)
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Corrèze
Avis du 28 décembre 2023 / P-2023-14993
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Corrèze
Avis du 28 décembre 2023 / P-2023-14993
Projet de renouvellement d’autorisation et d’extension de la carrière de sables et de graviers du "Gaberot" à Flaujagues (33)
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Gironde
Avis du 23 décembre 2023 / P-2023-14973
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Gironde
Avis du 23 décembre 2023 / P-2023-14973
Projet de parc photovoltaïque d’environ 8,45 hectares à Sos (47)
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 22 décembre 2023 / P-2023-14987
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 22 décembre 2023 / P-2023-14987
Projet de parc photovoltaïque au sol à Pompiey (47)
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 22 décembre 2023 / P-2023-14988
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 22 décembre 2023 / P-2023-14988
Projet de parc photovoltaïque au sol sur les communes de Saint-Gence et Peyrilhac (87)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Haute-Vienne
Avis du 22 décembre 2023 / P-2023-14976
Dossier étudié à la demande du préfet de la Haute-Vienne
Avis du 22 décembre 2023 / P-2023-14976
Projet de parc photovoltaïque des Deux étangs dans la commune de Savignac-Lédrier (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 21 décembre 2023 / P-2023-14968
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 21 décembre 2023 / P-2023-14968
Projet de réhabilitation des friches ostréicoles du domaine public maritime du bassin d’Arcachon (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 19 décembre 2023 / P-2023-14952
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 19 décembre 2023 / P-2023-14952
Projet de parc photovoltaïque des Perrières dans la commune d’Ardillières (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 15 décembre 2023 / P-2023-14897
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 15 décembre 2023 / P-2023-14897
Projet de création d’un parc logistique dans la commune de Saint-Loubès (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 15 décembre 2023 / P-2023-14953
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 15 décembre 2023 / P-2023-14953
Projet de parc agrivoltaïque d’environ 12,8 MWc sur la commune d’Orist (40)
Dossier étudié à la demande de la Préfète des Landes
Avis du 15 décembre 2023 / P-2023-14887
Dossier étudié à la demande de la Préfète des Landes
Avis du 15 décembre 2023 / P-2023-14887
Projet de parc photovoltaïque au lieu-dit « La Grolle » à Touvérac (16)
Dossier étudié à la demande de la Préfète de la Charente
Avis du 14 décembre 2023 / P-2023-14890
Dossier étudié à la demande de la Préfète de la Charente
Avis du 14 décembre 2023 / P-2023-14890
Projet d’aménagement d’une zone mixte « Les Jardins de la Masse » sur une friche industrielle à Agen (47)
Dossier étudié à la demande de la mairie d’Agen (Lot-et-Garonne)
Avis du 13 décembre 2023 / P-2023-14906
Dossier étudié à la demande de la mairie d’Agen (Lot-et-Garonne)
Avis du 13 décembre 2023 / P-2023-14906
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Escaudes (33)
Projet étudié à la demande du préfet de la Gironde
Décision du 13 décembre 2023 / P-2023-14880
Projet étudié à la demande du préfet de la Gironde
Décision du 13 décembre 2023 / P-2023-14880
Centrale photovoltaïque au sol à Nicole (47) / NICOLE SOLAIRE SARL
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 13 décembre 2023 / P-2023-14875
2023APNA194
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 13 décembre 2023 / P-2023-14875
2023APNA194
Projet éolien des Brandières à Lizant (86) / VALECO
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 12 décembre 2023 / P-2023-14873
2023APNA193
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 12 décembre 2023 / P-2023-14873
2023APNA193
Projet d’aménagement du site Mas de l’Age sur la commune de Couzeix (87)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Haute-Vienne
Avis du 12 décembre 2023 / P-2023-14889
Dossier étudié à la demande du préfet de la Haute-Vienne
Avis du 12 décembre 2023 / P-2023-14889
Projet d’aménagement d’un bassin de stockage et de rinçage d’esturgeons à Saint-Genis-de-Saintonge (17)
Dossier étudié à la demande du Préfet de Charente-Maritime
Avis du 8 décembre 2023 / P-2023-14874
Dossier étudié à la demande du Préfet de Charente-Maritime
Avis du 8 décembre 2023 / P-2023-14874
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Ste-Eulalie-de-Born (40)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 7 décembre 2023 / P-2023-14888
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 7 décembre 2023 / P-2023-14888
Projet de parc photovoltaïque au sol à Saint-Sulpice-le-Guérétois (23)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Creuse
Avis du 7 décembre 2023 / P-2023-14861
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Creuse
Avis du 7 décembre 2023 / P-2023-14861
Création de l’unité de gestion des sédiments de Césarée à Gujan-Mestras (33) / SIBA
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 06 décembre 2023 / P-2023-14827
2023APNA188
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 06 décembre 2023 / P-2023-14827
2023APNA188
Projet de centre de recyclage de déchets à Bussac-Forêt (17) porté par SX Environnement
Dossier étudié à la demande du Préfet de Charente-Maritime
Avis du 05 décembre 2023 / P-2023-14840
Dossier étudié à la demande du Préfet de Charente-Maritime
Avis du 05 décembre 2023 / P-2023-14840
Projet de plateforme de production industrielle Orano Med Bessines et à la mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Bessines-sur-Gartempe (87)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Haute-Vienne
Avis du 1er décembre 2023 / P-2023-14155
Dossier étudié à la demande du préfet de la Haute-Vienne
Avis du 1er décembre 2023 / P-2023-14155
Novembre 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol de Bourriot-Bergonce (40)
Avis étudié à la demande de la Préfète des Landes
Avis du 28 novembre 2023 / P-2023-14794
Avis étudié à la demande de la Préfète des Landes
Avis du 28 novembre 2023 / P-2023-14794
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Aigre (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 27 novembre 2023 / P-2023-14814
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 27 novembre 2023 / P-2023-14814
Projet de parc éolien dans les communes de Voulmentin et d’Argentonnay (79)
Avis étudié à la demande de la Préfète des Deux-Sèvres
Avis du 27 novembre 2023 / P-2023-14782
Avis étudié à la demande de la Préfète des Deux-Sèvres
Avis du 27 novembre 2023 / P-2023-14782
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Touvérac (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 27 novembre 2023 / P-2023-14813
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 27 novembre 2023 / P-2023-14813
Renouvellement d’autorisation d’exploiter une carrière de calcaire à Oloron-Ste-Marie (64) / LABORDE
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 27 novembre 2023 / P-2023-14767
2023APNA182
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 27 novembre 2023 / P-2023-14767
2023APNA182
Projet des travaux de confortement au droit du tronçon n°3 du système d’endiguement sur la commune de Bègles (33)
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Gironde
Avis du 24 novembre 2023 / P-2023-14765
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Gironde
Avis du 24 novembre 2023 / P-2023-14765
Renouvellement et d’extension d’une carrière de calcaire à Montagnac-d’Auberoche et Brouchard (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 24 novembre 2023 / P-2023-14761
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 24 novembre 2023 / P-2023-14761
Projet de site de maintenance et de remisage TAGV sur la commune de Marcheprime (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 23 novembre 2023 / P-2023-14766
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 23 novembre 2023 / P-2023-14766
Poursuite de l’aménagement du Centre Européen de Fret à Mouguerre (64)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 23 novembre 2023 / P-2023-14762
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 23 novembre 2023 / P-2023-14762
Parc éolien du Puy de Nedde à Nedde (87) / Iberdrola Développement Renouvelable
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 22 novembre 2023 / P-2023-14751
2023APNA176
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 22 novembre 2023 / P-2023-14751
2023APNA176
Projet de parc agrivoltaïque au sol au lieu-dit « Bobineau » à Meilhan-sur-Garonne (47)
Avis étudié à la demande du Préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 21 novembre 2023 / P-2023-14757
Avis étudié à la demande du Préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 21 novembre 2023 / P-2023-14757
Projet de Création d’un atelier d’engraissement de bovins à Peyrilhac et Neuil (87) / T’RHEA
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 21 novembre 2023 / P-2023-14748
2023APNA174
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 21 novembre 2023 / P-2023-14748
2023APNA174
Projet de centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit « Les Petits Roussils » à Vouneuil-sous-Biard (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 20 novembre 2023 / P-2023-14750
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 20 novembre 2023 / P-2023-14750
Projet d’augmentation des capacités des installations pour le traitement de bois à Saint-Jean-d’Angély (17) / Chaussons Matériaux
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 19 novembre 2023 / P-2023-14737
2023APNA167
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 19 novembre 2023 / P-2023-14737
2023APNA167
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Saint-Priest-Taurion (87)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Haute-Vienne
Avis du 17 novembre 2023 / P-2023-14730
Dossier étudié à la demande du préfet de la Haute-Vienne
Avis du 17 novembre 2023 / P-2023-14730
Projet de sondes géothermiques verticales pour la construction d’une maison des solidarités à Cognac (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 15 novembre 2023 / P-2023-14723
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 15 novembre 2023 / P-2023-14723
Projet de parc d’activités économiques "Bassin avenue" à Martignas-sur-Jalle (33)
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Gironde
Avis du 14 novembre 2023 / P-2023-14731
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Gironde
Avis du 14 novembre 2023 / P-2023-14731
Projet de défrichement pour la construction d’un lotissement « Les jardins de Loupsat » à Vielle-Saint-Girons (40)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 13 novembre 2023 / P-2023-14734
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 13 novembre 2023 / P-2023-14734
Parc photovoltaïque au sol à Lacq (64) / Total Energies
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 13 novembre 2023 / P-2023-14708
2023APNA168
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 13 novembre 2023 / P-2023-14708
2023APNA168
Projet de centrale photovoltaïque à St-Pierre-d’Amilly (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-maritime
Avis du 10 novembre 2023 / P-2023-14706
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-maritime
Avis du 10 novembre 2023 / P-2023-14706
Système d’assainissement de Saint-Trojan-les-Bains (17)
Avis étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 9 novembre 2023 / P-2023-14710
Avis étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 9 novembre 2023 / P-2023-14710
Projet d’augmentation de production de papiers sulfurisés sur le site de la papèterie du Marchais dans la commune de Saint-Séverin (16)
Dossier étudié à la demande de la Préfète de la Charente
Avis du 3 novembre 2023 / P-2023-14707
Dossier étudié à la demande de la Préfète de la Charente
Avis du 3 novembre 2023 / P-2023-14707
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Monflanquin (47)
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 3 novembre 2023 / P-2023-14687
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 3 novembre 2023 / P-2023-14687
Octobre 2023
Projet de parc agrisolaire Sauvigny à Gourgé (79)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de Parthenay-Gatine (Deux Sèvres)
Avis du 31 octobre 2023 / P-2023-14688
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de Parthenay-Gatine (Deux Sèvres)
Avis du 31 octobre 2023 / P-2023-14688
Projet de parc photovoltaïque d’environ 5,3 hectares à Borcq-sur-Airvault (79)
Dossier étudié à la demande de la Préfète des Deux-Sèvres
Avis du 28 octobre 2023 / P-2023-14679
Dossier étudié à la demande de la Préfète des Deux-Sèvres
Avis du 28 octobre 2023 / P-2023-14679
Projet d’extension d’un bâtiment de stockage de peinture du site SCSO UNIKALO sur la commune de Cestas (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 27 octobre 2023 / P-2023-14661
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 27 octobre 2023 / P-2023-14661
Projet de parc photovoltaïque flottant de 5,5 Ha à "Lande Dartigolle" sur la commune de Captieux (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de Gironde
Avis du 25 octobre 2023 / P-2023-14647
Dossier étudié à la demande du préfet de Gironde
Avis du 25 octobre 2023 / P-2023-14647
Projet de défrichement pour la construction des lotissements « Mestéjouan I et II » à Vielle-Saint-Girons (40)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 23 octobre 2023 / P-2023-14662
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 23 octobre 2023 / P-2023-14662
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Lubersac (19)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Corrèze
Avis du 19 octobre 2023 / P-2023-14686
Dossier étudié à la demande du préfet de la Corrèze
Avis du 19 octobre 2023 / P-2023-14686
Projet de ZAC Centre-Ville d’Ambarès-et-Lagrave (secteur A) (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 19 octobre 2023 / P-2023-14638
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 19 octobre 2023 / P-2023-14638
Projet d’extension d’une carrière à Meilhan (40)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 11 octobre 2023 / P-2023-14613
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 11 octobre 2023 / P-2023-14613
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Castelnau-de-Médoc (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 10 octobre 2023 / P-2023-14618
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 10 octobre 2023 / P-2023-14618
Projet de centrale photovoltaïque de Les Peintures (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 10 octobre 2023 / P-2023-14614
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 10 octobre 2023 / P-2023-14614
Projet de centrale photovoltaïque au sol dans la commune de Gabaston (64)
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 5 octobre 2023 / P-2023-14598
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 5 octobre 2023 / P-2023-14598
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Dussac (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de Dordogne
Avis du 4 octobre 2023 / P-2023-14602
Dossier étudié à la demande du préfet de Dordogne
Avis du 4 octobre 2023 / P-2023-14602
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Saint-Médard-de-Mussidan (24)
Avis étudié à la demande du Préfet de la Dordogne
Avis du 3 octobre 2023 / P-2023-14601
Avis étudié à la demande du Préfet de la Dordogne
Avis du 3 octobre 2023 / P-2023-14601
Centrale photovoltaïque au sol lieu dit Berdery à Calonges (47) / Reden Solar
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 3 octobre 2023 / P-2023-14579
2023APNA149
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 3 octobre 2023 / P-2023-14579
2023APNA149
Septembre 2023
Projet de centrale photovoltaïque aux lieux-dits Les Marquinaux et Reymondeau à Saint-Martial-d’Artenset (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 28 septembre 2023 / P-2023-14604
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 28 septembre 2023 / P-2023-14604
Projet de parc photovoltaïque au lieu-dit Cameloung sur la commune de Renung (40)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 27 septembre 2023 / P-2023-14178
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 27 septembre 2023 / P-2023-14178
Projet d’aménagement du Parc Habité Napoléon Magne (24)
Dossier étudié à la demande de la commune de Trélissac (Dordogne)
Avis du 22 septembre 2023 / P-2023-14547
Dossier étudié à la demande de la commune de Trélissac (Dordogne)
Avis du 22 septembre 2023 / P-2023-14547
Projet de centrale agrivoltaïque au sol de 7,61 ha à Poussignac (47)
Dossier étudié à la demande du Préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 21 septembre 2023 / P-2023-14520
Dossier étudié à la demande du Préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 21 septembre 2023 / P-2023-14520
Projet de réaménagement du front de mer à Lacanau (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Lacanau (Gironde)
Avis du 15 septembre 2023 / P-2023-14504
Avis étudié à la demande de la commune de Lacanau (Gironde)
Avis du 15 septembre 2023 / P-2023-14504
Augmentation d’activité du site La Boîte à Papiers à Limoges (87)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 13 septembre 2023 / P-2023-14485
2023APNA143
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 13 septembre 2023 / P-2023-14485
2023APNA143
Projet de lotissement "Le Hameau du Gemmeur" à Gastes (40)
Dossier étudié à la demande de la Préfète des Landes
Avis du 9 septembre 2023 / P-2023-14483
Dossier étudié à la demande de la Préfète des Landes
Avis du 9 septembre 2023 / P-2023-14483
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Thouars (79)
Avis étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 7 septembre 2023 / P-2023-14476
Avis étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 7 septembre 2023 / P-2023-14476
Projet de parc éolien de la Petite Valade dans la commune de Maransin (33)
Avis étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 7 septembre 2023 / P-2023-14468
Avis étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 7 septembre 2023 / P-2023-14468
Centrale photovoltaïque au sol à Saint Etienne-de-Villeréal (47)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 7 septembre 2023 / P-2023-14443
2023APNA138
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 7 septembre 2023 / P-2023-14443
2023APNA138
Projet de parc photovoltaïque flottant sur la commune de Saint-Mandé-sur-Brédoire (17)
Dossier étudié à la demande du Préfet de Charente-Maritime
Avis du 6 septembre 2023 / P-2023-14422
Dossier étudié à la demande du Préfet de Charente-Maritime
Avis du 6 septembre 2023 / P-2023-14422
Projet de parc agrivoltaïque d’environ 25 hectares sur les communes d’Escassefort et de Seyches (47)
Dossier étudié à la demande du préfet du Lot-et-Garonne
Avis du 5 septembre 2023 / P-2023-14469 et 14470
Dossier étudié à la demande du préfet du Lot-et-Garonne
Avis du 5 septembre 2023 / P-2023-14469 et 14470
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Grand-Brassac (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 5 septembre 2023 / P-2023-14451
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 5 septembre 2023 / P-2023-14451
Projet de parc photovoltaïque à Usseau / Valeco (86)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 05 septembre 2023 / P-2023-14440
2023APNA136
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 05 septembre 2023 / P-2023-14440
2023APNA136
Projet de centrale solaire au sol "le complexe solaire de l’Hippodrome" à Garein (40)
Dossier étudié à la demande du préfet des Landes
Avis du 1er septembre 2023 / P-2023-14415
Dossier étudié à la demande du préfet des Landes
Avis du 1er septembre 2023 / P-2023-14415
Août 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol de 2,7 ha sur une ancienne décharge à Ligné (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 24 août 2023 / P-2023-14385
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 24 août 2023 / P-2023-14385
Projet de parc éolien des Boucles du Vincou dans la commune de Peyrat-de-Bellac (87)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Haute-Vienne
Avis du 23 août 2023 / P-2021-11451
Dossier étudié à la demande du préfet de la Haute-Vienne
Avis du 23 août 2023 / P-2021-11451
Extension de la zone d’activités Pot au Pin à Cestas (33) / Communauté de Commune Jalle Eau Bourde
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 21 août 2023 / P-2023-14354
2023APNA130
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 21 août 2023 / P-2023-14354
2023APNA130
Projet de système d’assainissement de la Couarde-sur-Mer (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 18 août 2023 / P-2023-14388
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 18 août 2023 / P-2023-14388
Projet d’ouverture d’une carrière d’argile sur la commune d’Amailloux (79)
Dossier étudié à la demande de la Préfète des Deux-Sèvres
Avis du 16 août 2023 / P-2023-14348
Dossier étudié à la demande de la Préfète des Deux-Sèvres
Avis du 16 août 2023 / P-2023-14348
Projet de parc de quatre éoliennes à Mazerolles (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 9 août 2023 / P-2020-10143
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 9 août 2023 / P-2020-10143
Projet de centrale photovoltaïque au sol de 4,4 hectares à Araux (64)
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 8 août 2023 / P-2023-14335
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 8 août 2023 / P-2023-14335
Projet de construction de 5,5 hectares de serres pour cultures maraîchères à Sainte-Bazeille (47)
Dossier étudié à la demande de Val de Garonne Agglomération (Lot-et-Garonne)
Avis du 7 août 2023 / P-2023-14288
Dossier étudié à la demande de Val de Garonne Agglomération (Lot-et-Garonne)
Avis du 7 août 2023 / P-2023-14288
Projet de parc de trois éoliennes à Saint-Léger-de-Montbrun (79)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 02 août 2023 / P-2023-14303
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 02 août 2023 / P-2023-14303
Projet de centrale photovoltaïque à Trémons (47)
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 1er août 2023 / P-2023-14302
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 1er août 2023 / P-2023-14302
Juillet 2023
Projet d’ unité de traitement de déchets dangereux à bassens (33) dans le cadre de l’augmentation de la capacité de traitement de l’unité d’incineration prociner / siap-sarp industries aquitaine pyrénées
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 31 juillet 2023 / P-2023-14279
2023APNA120
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 31 juillet 2023 / P-2023-14279
2023APNA120
Projet de parc agrivoltaïque Vallée de la Brousse à Millac (86)
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Vienne
Avis du 28 juillet 2023 / P-2023-14260
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Vienne
Avis du 28 juillet 2023 / P-2023-14260
Projet d’aménagement du site de l’ancien hôpital de la Marine à Rochefort (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-maritime
Avis du 28 juillet 2023 / P-2023-14244
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-maritime
Avis du 28 juillet 2023 / P-2023-14244
Projet de centrale photovoltaïque au sol de 28 hectares avec défrichement, à Onesse-Laharie (40)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 27 juillet 2023 / P-2023-14269 et 14306
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 27 juillet 2023 / P-2023-14269 et 14306
Projet de parc éolien de Blanzay 2 à Blanzay Champniers et Savigné (86) / SAS Ferme éolienne de Blanzay 2 - Energie
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 27 juillet 2023 / P-2023-14237
2023APNA117
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 27 juillet 2023 / P-2023-14237
2023APNA117
Projet de Parc éolien de la Jarroue à Payroux (86) / VALECO
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 27 juillet 2023 / P-2023-14238
2023APNA116
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 27 juillet 2023 / P-2023-14238
2023APNA116
Projet de centrale photovoltaïque flottante à Bors-de-Baignes (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 26 juillet 2023 / P-2023-14390
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 26 juillet 2023 / P-2023-14390
Projet d’augmentation de la capacité de production journalière et de construction d’un nouveau bâtiment de stockage sur le site de la société Smurfit Kappa dans la commune de Biganos (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 25 juillet 2023 / P-2023-14228
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 25 juillet 2023 / P-2023-14228
Projet de lotissement à Seignosse (40)
Dossier étudié à la demande du maire de Seignosse (Landes)
Avis du 24 juillet 2023 / P-2023-14245
Dossier étudié à la demande du maire de Seignosse (Landes)
Avis du 24 juillet 2023 / P-2023-14245
Projet de parc photovoltaïque "Polyrey" sur la commune de Baneuil (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 19 juillet 2023 / P-2023-14225
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 19 juillet 2023 / P-2023-14225
Projet de mise en conformité du système d’assainissement de Pau-Lescar (64)
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 17 juillet 2023 / P-2023-14267
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 17 juillet 2023 / P-2023-14267
Centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Séméacq-Blachon (64)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 17 juillet 2023 / P-2023-14193
2023APNA110
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 17 juillet 2023 / P-2023-14193
2023APNA110
Projet agrivoltaïque aux lieux-dits La Rosière et Métairie Haute à Carvac (47)
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 16 juillet 2023 / P-2023 -14197
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 16 juillet 2023 / P-2023 -14197
Projet de parc éolien de la Plaine de Balusson (79)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 13 juillet 2023 / P-2023-14194
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 13 juillet 2023 / P-2023-14194
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Sauzé-Vaussais (79)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 13 juillet 2023 / P-2023-14191
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 13 juillet 2023 / P-2023-14191
Parc éolien de Morgat à La Jarrie-Audouin (17)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
2023APNA107 / P-2023-14160
Absence d’avis du 10/07/2023
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
2023APNA107 / P-2023-14160
Absence d’avis du 10/07/2023
Projet de parc photovoltaïque au sol à St-Pée-sur-Nivelle (64)
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 7 juillet 2023 / P-2023-14171
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 7 juillet 2023 / P-2023-14171
Projet de parc photovoltaïque au sol au Puch d’Agenais (47)
Dossier étudié à la demande du Préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 07 juillet 2023 / P-2023-14168
Dossier étudié à la demande du Préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 07 juillet 2023 / P-2023-14168
Exploitation d’une carrière à ciel ouvert et à la mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme de Thiviers (24)
Dossier étudié à la demande du Préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 6 juillet 2023 / P-2023-14042
Dossier étudié à la demande du Préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 6 juillet 2023 / P-2023-14042
Centrale agrivoltaïque au sol au lieu-dit Lagrange dans la commune de Puch-d’Agenais (47)
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 5 juillet 2023 / P-2023-14167
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 5 juillet 2023 / P-2023-14167
Projet de centrale photovoltaïque au sol dans la commune de Penne-d’Agenais (47)
Dossier étudié à la demande du Préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 03 juillet 2023 / P-2023-14185
Dossier étudié à la demande du Préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 03 juillet 2023 / P-2023-14185
Juin 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Exireuil et Nanteuil (79)
Dossier étudié à la demande du préfet des Deux-Sèvres
Avis du 29 juin 2023 / P-2023-14272
Dossier étudié à la demande du préfet des Deux-Sèvres
Avis du 29 juin 2023 / P-2023-14272
Projet d’aménagement d’un doublet géothermique dans le Parc du Futuroscope de Chasseneuil-du-Poitou (86)
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Vienne
Avis du 29 juin 2023 / P-2023-14147
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Vienne
Avis du 29 juin 2023 / P-2023-14147
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Saint-Sever (40)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 28 juin 2023 / P-2023-14149
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 28 juin 2023 / P-2023-14149
Projet de construction d’un lotissement « les Perdrix » route des lacs à Vielle-Saint-Girons (40)
Dossier étudié à la demande du maire de Vielle-Saint-Girons et de la préfète des Landes
Avis du 28 juin 2023 / P-2023-14141
Dossier étudié à la demande du maire de Vielle-Saint-Girons et de la préfète des Landes
Avis du 28 juin 2023 / P-2023-14141
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Aulnay (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 27 juin 2023 / P-2023-14151
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 27 juin 2023 / P-2023-14151
Opération immobilière « Capelle – îlot 1 » sur la commune de Bègles (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bègles (Gironde)
Avis du 27 juin 2023 / P-2023-14134
Dossier étudié à la demande de la commune de Bègles (Gironde)
Avis du 27 juin 2023 / P-2023-14134
Projet d’aménagement d’un doublet géothermique au centre hospitalier à Ruffec (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 23 juin 2023 / P-2023-14108
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 23 juin 2023 / P-2023-14108
Projet de parc photovoltaïque au sol de la ferme des Cros à Saint-Maurice-des-Lions (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 23 juin 2023 / P-2023-14105
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 23 juin 2023 / P-2023-14105
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Masseret (19)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Corrèze
Avis du 22 juin 2023 / P-2023-14103
Dossier étudié à la demande du préfet de la Corrèze
Avis du 22 juin 2023 / P-2023-14103
Projet de centrale photovoltaïque des Trois-Vallées sur les communes de Bergerac et Creysse (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 21 juin 2023 / P-2023-14098
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 21 juin 2023 / P-2023-14098
Projet de parc photovoltaïque au sol à Lescar (64)
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 19 juin 2023 / P-2023-14104
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 19 juin 2023 / P-2023-14104
Projet de centrale agrivoltaïque au sol au lieu-dit Les Anges dans la commune de Boulazac (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 19 juin 2023 / P-2023-14099
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 19 juin 2023 / P-2023-14099
Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Coulounieix-Chamiers (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 19 juin 2023 / P-2023-14097
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 19 juin 2023 / P-2023-14097
Projet Parc éolien de Plaine d’Argenson (79) / Volkswind
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 19 juin 2023 / P-2023-14148
2023APNA67
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 19 juin 2023 / P-2023-14148
2023APNA67
Projet de parc photovoltaïque de 12 hectares sur la commune de Ygos-Saint-Saturnin (40)
Dossier étudié à la demande de la Préfète des Landes
Avis du 17 juin 2023 / P-2023-14079
Dossier étudié à la demande de la Préfète des Landes
Avis du 17 juin 2023 / P-2023-14079
Projet de centrale photovoltaïque au lieu dit « La Balastière » à Varzay (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-maritime
Avis du 16 juin 2023 / P-2023-14084
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-maritime
Avis du 16 juin 2023 / P-2023-14084
Projet de parc éolien de la Marche boisée (79)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 15 juin 2023 / P-2023-14078
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 15 juin 2023 / P-2023-14078
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Saint-Martin-l’Ars (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 13 juin 2023 / P-2023-14065
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 13 juin 2023 / P-2023-14065
Projet de parc photovoltaïque des Deux-Voies, sur les communes de Chasseneuil-du-Poitou et de Jaunay-Marigny (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 12 juin 2023 / P-2023-14061
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 12 juin 2023 / P-2023-14061
Projet de centrale photovoltaïque au sol de "La Châtre" à Magnac-Laval et Saint-Léger-Magnazeix (87)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Haute-Vienne.
Avis du 12 juin 2023 / P-2023-14057
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Haute-Vienne.
Avis du 12 juin 2023 / P-2023-14057
Projet de centrale photovoltaïque au sol au lieu dit « les caisses » à Payroux (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 12 juin 2023 / P-2023-14056
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 12 juin 2023 / P-2023-14056
Projet de centrale photovoltaïque au sol dans les communes de Sos et de Réaup-Lisse (47)
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 3 juin 2023 / P-2023-14010
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 3 juin 2023 / P-2023-14010
Projet de parc agrivoltaïque Vallée de la Brousse dans la commune de Taizé-Aizie (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 2 juin 2023 / P-2023-14040
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 2 juin 2023 / P-2023-14040
Renouvellement d’autorisation du système d’assainissement de Marennes – Les Nodes à Marennes-Hiers-Brouage (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 2 juin 2023 / P-2023-14022
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 2 juin 2023 / P-2023-14022
Mai 2023
Projet de parc photovoltaïque au sol sur la commune de Chasseneuil-sur-Bonnieure (16)
Dossier étudié à la demande de la Préfète de la Charente
Avis du 31 mai 2023 / P-2023-14006
Dossier étudié à la demande de la Préfète de la Charente
Avis du 31 mai 2023 / P-2023-14006
Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Vouneuil-sous-Biard (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 26 mai 2023 / P-2023-14030
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 26 mai 2023 / P-2023-14030
Projet de centrale photovoltaïque sur le site de Lavagnon à Nérac (47)
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 25 mai 2023 / P-2023-13985
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 25 mai 2023 / P-2023-13985
Projet de centrale photovoltaïque sur le site de Labasques à Nérac (47)
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 24 mai 2023 / P-2023-13988
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 24 mai 2023 / P-2023-13988
Projet de centrale photovoltaïque au sol de Mézos – Lande de Sallebert (40)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 22 mai 2023 / P-2023-13976
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 22 mai 2023 / P-2023-13976
Projet de parc photovoltaïque au sol au lieu-dit "Pateron" dans la commune de Boé (47)
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 19 mai 2023 / P-2023-14017
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 19 mai 2023 / P-2023-14017
Projet de centrale photovoltaïque à Laroche-Près-Feyt (19)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Corrèze
Avis du 17 mai 2023 / P-2023-14044
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Corrèze
Avis du 17 mai 2023 / P-2023-14044
Projet de centrale photovoltaïque au sol dans les communes de Beauziac et Saint-Martin-Curton (47)
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 17 mai 2023 / P-2023-13971
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 17 mai 2023 / P-2023-13971
Projet de construction d’une usine de recyclage de terres rares sur la plateforme industrielle de Lacq, commune de Mont (64)
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 15 mai 2023 / P-2023-13930
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 15 mai 2023 / P-2023-13930
Projet de forage de huit nouveaux puits d’exploitation d’hydrocarbures à la Teste-de-Buch (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 15 mai 2023 / P-2023-13926
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 15 mai 2023 / P-2023-13926
Projet d’augmentation de capacité du site d’impression d’emballage alimentaire Lysipack à Merpins (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 14 mai 2023 / P-2023-14026
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 14 mai 2023 / P-2023-14026
Projet de renouvellement et d’extension d’une carrière,sur les communes d’Aussac-Vadalle et Nanclars (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 14 mai 2023 / P-2023-13932
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 14 mai 2023 / P-2023-13932
Projet de déviation de la commune de Lubersac (19)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Corrèze
Avis du 12 mai 2023 / P-2023-13949
Dossier étudié à la demande du préfet de la Corrèze
Avis du 12 mai 2023 / P-2023-13949
Projet d’aménagement du domaine de Chanterelle à Pessac (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pessac (Gironde)
Avis du 12 mai 2023 / P-2023-13914
Dossier étudié à la demande de la commune de Pessac (Gironde)
Avis du 12 mai 2023 / P-2023-13914
Projet de centrale photovoltaïque à Anais (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 05 mai 2023 / P-2023-13886
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 05 mai 2023 / P-2023-13886
Projet de centrale photovoltaïque au sol dans la commune d’Ussel (19)
Dossier étudié à la demande du préfet de Corrèze
Avis du 4 mai 2023 / P-2023-13883
Dossier étudié à la demande du préfet de Corrèze
Avis du 4 mai 2023 / P-2023-13883
Projet de centrale photovoltaïque au sol dans la commune de Prin-Deyrançon (79)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 4 mai 2023 / P-2023-13881
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 4 mai 2023 / P-2023-13881
Projet de Parc éolien de la vallée des vignes à Saint-Pardoult (17) / ENERTRAG POITOU CHARENTE XI
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 04 mai 2023 / P-2021-10990
2023APNA60
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 04 mai 2023 / P-2021-10990
2023APNA60
Projet de centrale photovoltaïque au sol dans la commune de Mansat-la-Courrière (23)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Creuse
Avis du 3 mai 2023 / P-2023-13885
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Creuse
Avis du 3 mai 2023 / P-2023-13885
Avril 2023
Projet de centrale photovoltaïque à Niort (79)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux Sèvres
Avis du 28 avril 2023 / P-2023-13882
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux Sèvres
Avis du 28 avril 2023 / P-2023-13882
Projet de centrale photovoltaïque au sol « Centrale solaire des pins » à Labouheyre et Solférino (40)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 28 avril 2023 / P-2023-13860
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 28 avril 2023 / P-2023-13860
Projet d’exploitation de la plateforme de compostage Gascogne Compost à Durance (47)
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 28 avril 2023 / P-2023-13866
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 28 avril 2023 / P-2023-13866
Projet de parc agrivoltaïque au sol sur la commune de Valdivienne (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 27 avril 2023 / P-2023-13855
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 27 avril 2023 / P-2023-13855
Projet d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) à Mirambeau (17)
Dossier étudié à la demande du conseil départemental de la Charente maritime
Avis du 26 avril 2023 / P-2023-13867
Dossier étudié à la demande du conseil départemental de la Charente maritime
Avis du 26 avril 2023 / P-2023-13867
Projet de centrale photovoltaïque de Roiffé (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 26 avril 2023 / P-2023-13854
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 26 avril 2023 / P-2023-13854
Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Sillars (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 24 avril 2023 / P-2023-13837
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 24 avril 2023 / P-2023-13837
Projet d’opération de renouvellement urbain du quartier Carriet à Lormont (33)
Dossier étudié à la demande de Bordeaux Métropole (Gironde)
Avis du 20 avril 2023 / P-2022-13033
Dossier étudié à la demande de Bordeaux Métropole (Gironde)
Avis du 20 avril 2023 / P-2022-13033
Projet de centrale photovoltaïque à Champagne-Mouton (16)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente
Avis du 18 avril 2023 / P-2023-13819
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente
Avis du 18 avril 2023 / P-2023-13819
Projet de modification de l’activité du site de compostage de Thalie dans la commune de Campet-et-Lamolère (40)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 17 avril 2023 / P-2023-13841
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 17 avril 2023 / P-2023-13841
Projet de création de deux lotissements à Cestas (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cestas (Gironde)
Avis du 17 avril 2023 / P-2023-13810
Dossier étudié à la demande de la commune de Cestas (Gironde)
Avis du 17 avril 2023 / P-2023-13810
Projet de centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit « les Bruyères » à Valence-en-Poitou (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 14 avril 2023 / P-2023-13809
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 14 avril 2023 / P-2023-13809
Projet de domaine écotouristique « Paloma Landes Insolites » à Léon (40)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 14 avril 2023 / P-2023-13788
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 14 avril 2023 / P-2023-13788
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Saint-Jouvent (87)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Haute-Vienne
Avis du 7 avril 2023 / P-2023-13790
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Haute-Vienne
Avis du 7 avril 2023 / P-2023-13790
Projet de centrale agrivoltaïque au lieu-dit Le Parc sur la commune de Taizé-Aizié (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 5 avril 2023 / P-2023-13749
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 5 avril 2023 / P-2023-13749
Projet de parc éolien de Berneuil et Saint-Junien (87)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Haute-Vienne
Avis du 4 avril 2023 / P-2023-13787
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Haute-Vienne
Avis du 4 avril 2023 / P-2023-13787
Projet agri-solaire Lim’OvineRgie à Magnac-Laval et Dompierre-les-Églises (87)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Haute-Vienne
Avis du 3 avril 2023 / P-2023-13743
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Haute-Vienne
Avis du 3 avril 2023 / P-2023-13743
Mars 2023
Projet de parc éolien de Pugny dans la commune de Moncoutant-sur-Sèvre (79)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 30 mars 2023 / P-2021-10980
Dossier étudié à la demande de la préfète des Deux-Sèvres
Avis du 30 mars 2023 / P-2021-10980
Projet de parc éolien de Marcillac-Lanville (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 28 mars 2023 / P-2023-13812
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 28 mars 2023 / P-2023-13812
Projet d’ensemble immobilier "Promenade du canal" à Périgueux (24)
Dossier étudié à la demande de la commune de Périgueux (Dordogne)
Avis du 24 mars 2023 / P-2023-13822
Dossier étudié à la demande de la commune de Périgueux (Dordogne)
Avis du 24 mars 2023 / P-2023-13822
Projet de centrale solaire Les Bouygeas et de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Moulin-Neuf (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 24 mars 2023 / P-2022-13567
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 24 mars 2023 / P-2022-13567
Projet de création du parc de loisirs Imagiland (16)
Dossier étudié à la demande de la Préfète de la Charente
Avis du 23 mars 2023 / P-2023-13692
Dossier étudié à la demande de la Préfète de la Charente
Avis du 23 mars 2023 / P-2023-13692
Projet de parc éolien sur le territoire des communes de Saint-Paul et Champagnac-la-Prune (19)
Dossier étudié à la demande du préfet de Corrèze
Avis du 22 mars 2023 / P-2021-10944
Dossier étudié à la demande du préfet de Corrèze
Avis du 22 mars 2023 / P-2021-10944
Projet d’augmentation de capacité et de stockage sur le site ARKEMA de Lacq (64) / ARKEMA
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 21 mars 2023 / P-2023-13690
2023APNA35
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 21 mars 2023 / P-2023-13690
2023APNA35
Projet de lotissement communal « Vensac Ocean III » à Vensac (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 20 mars 2023 / P-2023-13712
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 20 mars 2023 / P-2023-13712
Projets de parc éolien Riloux dans les communes de La Souterraine et de Saint-Agnant-de-Versillat (23)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Creuse
Avis du 20 mars 2023 / P-2023-13701
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Creuse
Avis du 20 mars 2023 / P-2023-13701
Projets photovoltaïques au sol dans les communes de Bizanos, Aressy et Meillon (64)
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées atlantiques
Avis du 14 mars 2023 / P-2023-13664 à 13667
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées atlantiques
Avis du 14 mars 2023 / P-2023-13664 à 13667
Projet de carrière de calcaire au Lieu-dit « Les Combes Brunes » dans la commune de Moulins-sur-Tardoire (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 14 mars 2023 / P-2023-13662
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 14 mars 2023 / P-2023-13662
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Chaptelat (87) / SAS Urba 392
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 13 mars 2023 / P-2023-13642
2023APNA31
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 13 mars 2023 / P-2023-13642
2023APNA31
Projet de parc photovoltaïque au sol à Villeneuve-la-Comtesse (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de Charente-Maritime
Avis du 10 mars 2023 / P-2023-13641
Dossier étudié à la demande du préfet de Charente-Maritime
Avis du 10 mars 2023 / P-2023-13641
Projet de parc photovoltaïque au sol à Vivonne (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 10 mars 2023 / P-2023-13635
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 10 mars 2023 / P-2023-13635
Projet de parc photovoltaïque au sol à Chauvigny (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 10 mars 2023 / P-2023-13633
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 10 mars 2023 / P-2023-13633
Projet de lotissement du domaine de l’Engoulevent à Lit-et-Mixe (40)
Dossier étudié à la demande du maire de Lit-et-Mixe et de la préfète des Landes
Avis du 9 mars 2023 / P-2023-13640 et 13629
Dossier étudié à la demande du maire de Lit-et-Mixe et de la préfète des Landes
Avis du 9 mars 2023 / P-2023-13640 et 13629
Création d’un entrepôt logistique à Poitiers (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 09 mars 2023 / P-2023-13636
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 09 mars 2023 / P-2023-13636
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Saint- Pierre-de-Côle (24) / URBA 275
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 9 mars 2023 / P-2023-13612
2023APNA22
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 9 mars 2023 / P-2023-13612
2023APNA22
Projet de centrale agri-voltaïque au sol « Agrinergie de Faux » à Faux (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 9 mars 2023 / P-2023-13611
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 9 mars 2023 / P-2023-13611
Projet d’extension de l’usine de fabrication de chaux à Saint-Astier (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 8 mars 2023 / P-2023-13637
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 8 mars 2023 / P-2023-13637
Projet de parc photovoltaïque au sol à Mouthiers-sur-Boëme (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 08 mars 2023 / P-2023-13634
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Charente
Avis du 08 mars 2023 / P-2023-13634
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Les clos Les fonds (Rancogne) commune de Moulins-sur-Tardoire (16)
Dossier étudié à la demande de préfète de la Charente
Avis du 8 mars 2023 / P-2023-13613
Dossier étudié à la demande de préfète de la Charente
Avis du 8 mars 2023 / P-2023-13613
Projet de centrale solaire des Chaumes et de mise en compatibilité du PLU de Montpon-Ménestérol (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 7 mars 2023 / P-2023-13516
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 7 mars 2023 / P-2023-13516
Projet de parc photovoltaïque au sol de 14,5 hectares à Eyliac, dans la commune de Bassillac et Auberoche (24)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 06 mars 2023 / P-2023-13610
Dossier étudié à la demande du préfet de la Dordogne
Avis du 06 mars 2023 / P-2023-13610
Février 2023
Projet de parc photovoltaïque dans la commune de La Clotte (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 27 février 2023 / P-2023-13580
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 27 février 2023 / P-2023-13580
Projet de centrale photovoltaïque à Geay (17) / EDF renouvelable France
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 23 février 2023 / P-2022-13565
2023APNA18
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 23 février 2023 / P-2022-13565
2023APNA18
Projet parc éolien de la Plaine d’Insay à Mouterre-Silly et Les Trois-Moutiers (86)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 22 février 2023 / P-2022-13570
Dossier étudié à la demande du préfet de la Vienne
Avis du 22 février 2023 / P-2022-13570
Projet de centrale agrivoltaïque au sol de 12.98 ha à Villefranche-du-Queyran (47)
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 22 février 2023 / P-2022-13556
Dossier étudié à la demande du préfet de Lot-et-Garonne
Avis du 22 février 2023 / P-2022-13556
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Laluque (40) / ARKOLIA ENERGIES
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 21 février 2023 / P-2022-13550
2023APNA15
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 21 février 2023 / P-2022-13550
2023APNA15
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Meilhan (40) / SAS ARKOLIA INVEST 48
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 20 février 2023 / P-2022-13548
2023APNA12
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 20 février 2023 / P-2022-13548
2023APNA12
Projet de centrale solaire agrivoltaïque au lieu dit Pèterenard à Archigny (86) / SAS PETERENARD
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 20 février 2023 / P-2022-13526
2023APNA11
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 20 février 2023 / P-2022-13526
2023APNA11
Projet de création d’un golf et d’un hôtel restaurant dans le domaine de Grenade de la commune de Saint-Selve (33)
Dossier étudié à la demande du prréfet de la Gironde
Avis du 14 février 2023 / P-2022-13220
Dossier étudié à la demande du prréfet de la Gironde
Avis du 14 février 2023 / P-2022-13220
Projet de contournement de Cozes (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 10 février 2023 / P-2022-12670
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 10 février 2023 / P-2022-12670
Projet d’extension du parc d’activités AlphaParc dans la commune de Bressuire (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais
Avis du 10 février 2023 / P-2021-10817
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais
Avis du 10 février 2023 / P-2021-10817
Projet de parc éolien des Paqueries à Cirières (79) / société PE des Paqueries (groupe Valeco)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 9 février 2023 / P-2022-13504
2023APNA7
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de 2 mois prévu à l’article R122-7 du code de l’environnement
Absence d’avis du 9 février 2023 / P-2022-13504
2023APNA7
Centrale photovoltaïque au sol aux lieux-dits « Chez Vergeau », « Les Grandes Forges » et « Toussac » dans la commune de Château-Garnier (86)
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Vienne
Avis du 8 février 2023 / P-2022-13521
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Vienne
Avis du 8 février 2023 / P-2022-13521
Projet d’extension du réseau de chaleur du quartier de Grand Parc à Bordeaux (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 8 février 2023 / P-2022-13508
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Avis du 8 février 2023 / P-2022-13508
Janvier 2023
Projet de parc éolien de Chatenet-Colon à Saint-Pardoux-le-Lac (87)
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Haute-Vienne
Avis du 26 janvier 2023 / P-2021-10800
Dossier étudié à la demande de la préfète de la Haute-Vienne
Avis du 26 janvier 2023 / P-2021-10800
Demandes d’autorisation de recherche et d’ouverture de travaux miniers dans le cadre d’un projet de construction d’une crèche multi-accueil (16)
Dossier étudié à la demande de la préfète de Charente
Avis du 23 janvier 2023 / P-2022-13449
Dossier étudié à la demande de la préfète de Charente
Avis du 23 janvier 2023 / P-2022-13449
Projet immobilier « Bègles Capelle – îlot 2 » sur le territoire de la commune de Bègles (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bègles (Gironde)
Avis du 21 janvier 2023 / P-2022-13430
Dossier étudié à la demande de la commune de Bègles (Gironde)
Avis du 21 janvier 2023 / P-2022-13430
Projet de parc photovoltaïque au sol à Geloux (40)
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 20 janvier 2023 / P-2022-13413
Dossier étudié à la demande de la préfète des Landes
Avis du 20 janvier 2023 / P-2022-13413
Projet de parc photovoltaïque d’une surface clôturée d’environ 6,2 ha au total sur la commune de Lacq (64)
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 12 janvier 2023 / P-2022-13418
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 12 janvier 2023 / P-2022-13418
Projet de renouvellement d’autorisation et l’extension de la carrière « Quartier du Clerc » à La Brousse (17)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 12 janvier 2023 / P-2022-13392
Dossier étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime
Avis du 12 janvier 2023 / P-2022-13392
Aménagement de l’îlot CA1’ dans le cadre de la réalisation de la ZAC "Route de Toulouse" à Bègles (33)
Dossier étudié à la demande du maire de Bègles (Gironde)
Avis du 3 janvier 2023 / P-2022-13351
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Projet d’augmentation de la capacité de stockage d’alcool de la distillerie UCVA dans la commune de Coutras (33)
Dossier étudié à la demande de la Préfète de la Gironde
Avis du 2 janvier 2023 / P-2022-13361
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Avis du 2 janvier 2023 / P-2022-13361
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