Avis rendus sur projets de la MRAe Île-de-France en 2024

DÉCEMBRE

Cadrage préalable de l’opération de rénovation urbaine du quartier du bois de l’Etang à La Verrière (78)
Projet porté par la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, maître d’ouvrage
Avis délibéré du 30/12/2024

ACPIF-2024-013 pdf - 2.6 Mio

Projet de rénovation urbaine du quartier du Val Coteau à Neuilly-sur-Marne (93)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial (EPT) Grand Paris Grand Est (GPGE), pour un projet porté par celui-ci et le bailleur social Seine-Saint-Denis Habitat
Avis délibéré du 30/12/2024

APJIF-2024-088 pdf - 4.6 Mio

Projet de renouvellement urbain du quartier des Tilleuls au Blanc-Mesnil (93)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Paris Terres d’Envol, pour un projet porté par la Société publique locale Sequano Grand Paris
Avis délibéré du 18/12/2024

APJIF-2024-089 pdf - 5.3 Mio

Projet d’aménagement « Bois Briard » à Évry-Courcouronnes (91) et mise en compatibilité du PLU de Courcouronnes
Avis sur saisines de la commune d’Évry-Courcouronnes et de la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Avis délibéré du 18 décembre 2024

ACIF-2024-009 pdf - 3.9 Mio

NOVEMBRE

Projet de parc photovoltaïque à Germigny-l’Évêque (77)
Avis sur saisine du préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par Germigny-l’Évêque énergies.
Avis délibéré du 27/11/2024

APJIF-2024-086 pdf - 957.5 kio

Projet de requalification urbaine, avenue de Fontainebleau, à Thiais (94)
Avis sur saisine de la commune de Thiais, pour un projet porté par Cogedim, Kaufman/Broad et Eiffage
Avis délibéré du 27/11/2024

APJIF-2024-087 pdf - 3.6 Mio

Projet de renouvellement urbain du quartier Lebon-Lamartine et modification du PLU de Villejuif (94) à l’occasion de sa mise en compatibilité par déclaration de projet
Avis sur saisine de la commune pour le permis d’aménager et de l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre pour le projet de renouvellement urbain et de mise en compatibilité du PLU
Avis délibéré du 20/11/2024

ACIF-2024-008 pdf - 2.7 Mio

Projet de de construction d’un ensemble immobilier, « Les palladiennes », au sein du quartier Novéos au Plessis-Robinson (92)
Avis sur saisine de commune du Plessis-Robinson, pour un projet porté par ARS immobilier
Avis délibéré du 20/11/2024

APJIF-2024-080 pdf - 2.7 Mio

Projet d’Aménagement secteur nord du Haras, commune de Marly-la-ville (95)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France, pour un projet porté par 3F immobilier
Avis délibéré du 05/11/2024

APJIF-2024-0081 pdf - 2.6 Mio

Projet d’aménagement du site de Villevert à Louviennes (78)
Avis sur saisine de la commune de Louveciennes, pour un projet porté par la société Horizon VIAE
Avis délibéré du 05/11/2024

APJIF-2024-083 pdf - 4.1 Mio

Projet de création de la Zac du quatrième collège à Clamart (92)
Avis sur saisine de l’EPT Vallée Sud – Grand Paris, pour un projet porté par SPL Vallée Sud Aménagement
Avis délibéré du 05/11/2024

APJIF-2024-084 pdf - 2.3 Mio

Projet de Zone d’aménagement concerté Aurore à Orly (94)
Avis sur saisine de la préfecture du Val-de-Marne, pour un projet porté par Valophis Habitat
Avis délibéré du 5 novembre 2024

APJIF-2024-082 pdf - 2.4 Mio

OCTOBRE

Projet d’ensemble immobilier sur le lot 27 de l’îlot Colombus à Colombes (92)
Avis sur saisine de la commune de Colombes, pour un projet porté par la société civile de construction vente (SCCV) COLOMBUS LOT 27
Avis délibéré du 30/10/2024

APJIF-2024-085 pdf - 1.1 Mio

projet de centre de tri et de valorisation de terres polluées et de déchets dangereux issus des chantiers du BTP à Isles-lès-Villenoy et Villenoy (77)
Avis sur saisine du Préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par Terzéo
Avis délibéré du 23/10/2024

APJIF-2024-078 pdf - 304.2 kio

Projet opération Seine-Europe à Courbevoie (92)
Avis sur saisine la préfecture des Hauts-de-Seine, pour un projet porté par la commune de Courbevoie
Avis délibéré du 23/10/2024

APJIF-2024-079 pdf - 5.5 Mio

Projet d’extension et de poursuite de l’ISDD à Villeparisis et Courtry (77), son extension sur la commune de Le Pin (77) et de la mise en conformité du PLU de Le Pin (77)
Avis sur saisine de la préfecture de Seine-et-Marne, pour un projet porté par Suez RR IWS Minerals France
Avis délibéré du 23/10/2024

ACIF-2024-007 pdf - 3.3 Mio

Cadrage préalable du Projet Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93)
Avis sur saisine de Séquano, maître d’ouvrage délégué de l’établissement public territorial Paris Terres d’envol
Avis délibéré 16/10/2024

ACPIF-2024-012 pdf - 1.2 Mio

Projet de création de la ZAC « Savigny » à Aulnay-sous-Bois (93)
Avis sur saisine du président de l’EPT Paris Terre d’Envol, autorité décisionnaire, pour un projet porté par la SPL Sequano Grand Paris
Avis délibéré du 16 octobre 2024

APJIF-2024-072 pdf - 3.6 Mio

Projet de reconversion et d’aménagement de l’ancien site de la chocolaterie à Noisiel et Torcy (77)
Avis sur saisine de Préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par la société Linkcity
Avis délibéré du 16 octobre 2024

APJIF-2024-077 pdf - 1.3 Mio

Projet de modification du plan local d’urbanisme et du projet de réaménagement du quartier Estérel nord à Rungis (94)
Avis sur saisine de la mairie de Rungis pour la partie projet de réaménagement et de l’établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre pour le PLU (Val-de-Marne)
Avis délibéré du 09 octobre 2024

APJIF-2024-076 pdf - 1.6 Mio

Projet de construction de la tour Monge à Courbevoie (92)
Avis sur saisine de la préfecture des Haut-de-Seine, pour un projet porté par DWS Grundbesitz GmbH
Avis délibéré du 09 octobre 2024

APJIF-2024-074 pdf - 1.7 Mio

Projet de construction d’un ensemble immobilier mixte « îlot Rimet » à Villiers-sur-Marne (94)
Avis sur saisine de la commune de Villiers-sur-Marne, pour un projet porté par Eiffage Immobilier
Avis délibéré du 9 octobre 2024

APJIF-2024-073 pdf - 1.8 Mio

Projet d’aménagement du secteur Est de la plaine des Linandes Cergy-Pontoise (95)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise

Avis délibéré du 09 octobre 2024

APJIF-2024-075 pdf - 3.2 Mio

Projet de renouvellement urbain de la cité des Indes – Phase 2, à Sartrouville (78)
Avis sur saisine de la commune de Sartrouville (Yvelines)
Avis délibéré du 2 octobre 2024

APJIF-2024-062 pdf - 2 Mio

Projet de construction d’un ensemble immobilier mixte au 17-23 quai de la Gironde et 6-24 avenue Corentin Cariou à Paris 19ᵉ (75)
Avis sur saisine de la Ville de Paris, pour un projet porté par les sociétés Nexity programmes Seeri et SAS quai de la Gironde
Avis délibéré du 2 octobre 2024

APJIF-2024-71 pdf - 3.1 Mio

SEPTEMBRE

Projet de renouvellement urbain du quartier Marnaudes-Fosse aux Bergers-La Sablière à Bondy et Villemomble (93, 77)
Avis sur saisine des établissements publics territoriaux Est-Ensemble et Grand-Paris-Grand-Est, pour un projet porté par Est-Ensemble et Grand-Paris-Grand-Est
Avis délibéré du 25 septembre 2024

APJIF-2024-070 pdf - 2.3 Mio

Projet de construction de la piscine du Hameau et de la tribune du parc des sports au Plessis-Robinson (92)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial (EPT) Vallée Sud Grand Paris, pour un projet porté par ce même EPT
Avis délibéré du 25 septembre 2024

APJIF-2024-068 pdf - 3.3 Mio

Projet d’ensemble immobilier au Port-Marly (78)
Avis sur saisine de la commune du Port-Marly, pour un projet porté par les sociétés Immobilière 3F et SAS Quartus.
Avis délibéré du 18 septembre 2024

APJIF-2024-065 pdf - 1.7 Mio

Projet d’aménagement de la ZAC Grand Centre à Cergy (95)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise (Val d’Oise)
Avis délibéré du 18 septembre 2024

APJIF-2024-067 pdf - 1.3 Mio

Projet d’aménagement de la ZAC du quartier de la mairie à La Courneuve (93)
Avis sur saisine de la SPL Plaine Commune (Seine-Saint-Denis)
Avis délibéré du 18 septembre 2024

APJIF-2024-069 pdf - 2.1 Mio

Projet de centrale photovoltaïque à Saint-Germain-Laval (77)
Avis sur saisine de l’unité départementale de la Seine-et-Marne de la direction régionale et interdépartementale de l’environnement, l’aménagement et des transports d’Île-de-France, pour un projet porté par TotalEnergies Renouvelables France
Avis délibéré du 18 septembre 2024

APJIF-2024-064 pdf - 2 Mio

Projet de « PRD Montparnasse » de restructuration d’un immeuble de bureaux, place Raoul Dautry à Paris (75)
Avis sur la nécessité d’actualiser l’étude d’impact, à la demande de Fraîcheur de Paris
Avis délibéré du 18 septembre 2024

AAPJIF-2024-001 pdf - 740.4 kio

Projet de requalification d’un site dégradé sur le domaine de la Grange-le-Roy à Coubert (77)
Avis sur saisine de l’Unité départementale de Seine-et-Marne de la DRIEAT IDF, pour un projet porté par la SAFER
Avis délibéré du 11 septembre 2024

APJIF-2024-066 pdf - 3.1 Mio

Projet d’aménagement du parc zoologique à Thoiry et Autouillet (78)
Avis sur saisine du préfet des Yvelines, pour un projet porté par Thoiry Théâtre de la Nature.
Avis délibéré du 11 septembre 2024

APJIF-2024-063 pdf - 1.9 Mio

Projet immobilier résidentiel Rue Jean Moulin à Chennevières (94)
Avis sur saisine de la préfecture de région Ile-de-France, pour un projet porté par la société BNP PARIBAS Immobilier Promotion
Avis du 4 septembre 2024

APJIF-2024-061 pdf - 1.4 Mio

AOUT

Projet de renouvellement urbain du secteur Beauregard-Lamartine-Chateaubriand-Lorient des « Hauts de Melun » à Melun (77)
Avis sur saisine de la ville de Melun, pour un projet porté par la Communauté d’agglomération Melun Val de Seine
Avis délibéré du 28 août 2024

APJIF-2024-060 pdf - 1.7 Mio

Projet d’ensemble immobilier mixte à Epinay-Sur-Orge (91)
Avis sur saisine de la commune d’Epinay-sur-Orge, pour un projet porté par la SCCV LP Promotion Orobia
Avis délibéré du 28 août 2024

APJIF-2024-059 pdf - 1.8 Mio

Projet d’aménagement du quartier de la gare à Villeneuve-le-Roi (94)
Avis sur saisine de la commune de Villeneuve-le-Roi, pour un projet porté par SAS Kaufman et Broad developpement
Avis délibéré du 14 août 2024

APJIF-2024-058 pdf - 1.4 Mio

Projet d’aménagement du parc de loisirs « Le bois du Seigneur » à Goussainville (95)
Avis sur saisine du préfet du Val-d’Oise, pour un projet porté par la société ODC située à Goussainville (95)
Avis délibéré du 14/08/2024

APJIF-2024-057 pdf - 2.5 Mio

Projet d’ensemble immobilier mixte « Cap West » à Clichy-la-Garenne (92)
Avis sur saisine de la ville de Clichy-la-Garenne, pour un projet porté par la Société civile immobilière New Cap West
Avis délibéré du 14 août 2024

APJIF-2024-056 pdf - 3.1 Mio

Projet de requalification du quartier de gare à Goussainville (95)
Avis sur saisine de la commune de Goussainville et de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France, maîtres d’ouvrage
Avis délibéré du 7 août 2024

APJIF-2024-045 pdf - 1.4 Mio

Projet de renouvellement urbain « Les Hauts de Marcouville » à Pontoise et Osny (95)

Avis sur saisine par le préfet du Val-d’Oise pour un avis unique sur le projet de renouvellement urbain du quartier "Les Hauts de Marcouville" et par la communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise pour le dossier de création de ZAC, situé sur les communes de Pontoise et Osny dans le département du Val d’Oise

Avis délibéré du 7 août 2024

APJIF-2024-051 pdf - 1.3 Mio

Avis délibéré sur le projet de régularisation d’évolutions et de modification de l’organisation interne de l’usine Linde classée Seveso seuil bas à Porcheville (78)
Avis sur saisine de l’unité départementale des Yvelines de la DRIEAT d’Île-de-France, pour un projet porté par la société Linde
Avis délibéré du 7 août 2024

APJIF-2024-053 pdf - 796.5 kio

Projet de gîte géothermique à Garges-lès-Gonesse (95)
Avis sur saisine de la préfecture du Val d’Oise, pour un projet porté par la commune de Garges-lès-Gonesse
Avis délibéré du 7 août 2024

APJIF-2024-055 pdf - 1.2 Mio

Projet d’une opération de géothermie à Dugny (93)
Avis sur saisine de la DRIEAT, pour un projet porté par l’établissement public territorial Paris Terres d’Envol
Avis délibéré du 7 août 2024

APJIF-2024-054 pdf - 1.1 Mio

JUILLET

Projet de réaménagement du site BIC à Clichy-la-Garenne (92)

Avis sur saisine de la ville de Clichy-la-Garenne, pour un projet porté par la SCCV Clichy Logements

Avis délibéré du 31 juillet 2024

APJIF-2024-048 pdf - 1.1 Mio

Projet de renouvellement urbain du quartier nord des Deux Parcs – Luzard à Noisiel et Champs-sur-Marne (77)

Avis sur saisine du Préfet de la Seine-et-Marne, pour un projet porté par M2CA

Avis délibéré du 31 juillet 2024

APJIF-2024-062 pdf - 1.1 Mio

Projet d’aménagement du lot « Gambetta 4 » de la ZAC Ivry-Confluences à Ivry-sur-Seine (94)
Avis sur saisine du Préfet du Val-de-Marne, pour un projet porté par la société BF3 Ivry Gunsbourg
Avis délibéré du 24 juillet 2024

APJIF-2024-047 pdf - 3.5 Mio

Projet de la ZAC Petit Prince à Compans (77)
Avis sur saisine de la préfecture de région Ile-de-France, pour un projet porté par SPL Ensemble
Avis délibéré du 24 juillet 2024

APJIF-2024-043 pdf - 1.1 Mio

Projet de ZAC des Portes de Noiseau à Noiseau (94)
Avis sur saisine de la société publique locale d’aménagement Avenir développement, pour un projet porté par l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir
Avis délibéré du 24 juillet 2024

APJIF-2024-049 pdf - 2 Mio

Projet de construction d’un quartier résidentiel « Les Violettes » à Mareil-Marly (78)
Avis sur saisine de la Direction départementale des territoires (DDT) des Yvelines et de la commune de Mareil-Marly pour un projet porté par Nexcity.
Avis délibéré du 24 juillet 2024

APJIF-2024-046 pdf - 1.9 Mio

Cadrage préalable du projet d’aménagement "les Cathédrales du rail" à Saint-Denis" (93)
Avis sur saisine des sociétés Eiffage et Aire Nouvelle, maîtres d’ouvrage
Avis délibéré du 24 juillet 2024

ACPIF-2024-011 pdf - 1.6 Mio

Projet d’aménagement de la ZAC du Port (lot B7) à Choisy-le-Roi (94)
Avis sur saisine du Préfet du Val-de-Marne, pour un projet porté par la SCCV Choisy B7 et la SNC Icade promotion tertiaire
Avis délibéré du 24 juillet 2024

APJIF-2024-044 pdf - 2.8 Mio

Projet d’extension de l’hôpital « Nouveau Garches Ambroise Paré » à Boulogne-Billancourt (92)
Avis sur saisine de l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris AP-HP, maître d’ouvrage
Avis du 17 juillet 2024

APJIF-2024-041 pdf - 4.5 Mio

Projet de renouvellement urbain du quartier de La Noue à Bagnolet et Montreuil (93)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Est Ensemble, pour un projet porté par la Société publique locale (SPL) Séquano Grand Paris et la SPL Résilience & Innovation
Avis délibéré du 17 juillet 2024

APJIF-2024-042 pdf - 3.8 Mio

Projet de construction d’une résidence hôtelière et d’hébergements en co-living à Courdimanche (95)
Avis sur saisine de la Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise, pour un projet porté par SNC Cergy
Avis délibéré du 3 juillet 2024

APJIF-2024-040 pdf - 1.4 Mio

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Santeuil (95) sur déclaration de projet)
Avis sur saisine de la commune de Santeuil
Avis délibéré du 03 juillet 2024

APJIF-2024-072 pdf - 611 kio

Projet de renouvellement urbain du quartier de La Noue à Bagnolet et Montreuil (93)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Est Ensemble, pour un projet porté par la Société publique locale (SPL) Séquano Grand Paris et la SPL Résilience & Innovation
Avis délibéré du 17 juillet 2024
APJIF-2024-042
Cadrage préalable de l’évaluation environnementale du projet d’installation d’ombrières photovoltaïques sur volières à Villeneuve-les-Bordes (77)
Avis sur saisine de la société Unit-E, maître d’ouvrage
Avis délibéré du 03 juillet 2024

ACPIF-2024-009 pdf - 732.2 kio

JUIN

Projet de la Zac Gare de Pantin-Quatre chemins à Pantin (93) et de mise en compatibilité du PLUI d’Est Ensemble
Avis sur saisine de la préfecture de région Ile-de-France, pour un projet porté par la société publique locale Ensemble pour la ZAC, par l’EPT Est Ensemble pour le PLUI
Avis délibéré du 26 juin 2024

ACIF-2024-006 pdf - 1.3 Mio

Projet d’aménagement du secteur « UPM8 » du quartier Meudon-sur-Seine à Meudon (92)
Avis sur saisine du Préfet des Hauts-de-Seine, pour un projet porté par la commune de Meudon et l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
Avis délibéré du 26 juin 2024

APJIF-2024-037 pdf - 1.2 Mio

Projet d’ensemble immobilier mixte « Keys » à Colombes et Gennevilliers (92)
Avis sur saisine des communes de Colombes et Gennevilliers, pour un projet porté par société civile de construction vente (SCCV) Colombes Stalingrad et SEQENS.

Avis délibéré du 26 juin 2024

APJIF-2024-038 pdf - 1.6 Mio

Cadrage préalable du projet de révision du PLU de la commune de Jouars-Pontchartrain (78)
Avis sur saisine de la municipalité de Jouars-Pontchartrain (Yvelines)
Avis délibéré du 26 juin 2024

ACPIF-2024-006 pdf - 1.2 Mio

Projet de requalification du boulevard Patrick Devedjian et des voies attenantes à Courbevoie, Puteaux et Nanterre (92)
Avis sur saisine du préfet des Hauts-de-Seine, pour un projet porté par le Département des Hauts-de-Seine
Avis délibéré du 26 juin 2024

APJIF-2024-039 pdf - 1.2 Mio

Projet de plateforme multimodale à Ris-Orangis (91)
Avis sur saisine de la DRIEAT Ile-de-France et de la mairie de Ris-Orangis, pour un projet porté par la société 6ème sens Immobilier
Avis délibéré du 26 juin 2024

APJIF-2024-036 pdf - 1.5 Mio

Projet d’aménagement des îlots A2, A3 et de la troisième tranche du parc public du Village Delage à Courbevoie (92)
Avis sur saisine de la préfecture des Hauts-de-Seine, pour un projet porté par l’établissement public territorial Paris Ouest La Défense
Avis délibéré du 18 juin 2024

APJIF-2024-035 pdf - 1.5 Mio

Projet d’aménagement du parking « Parc Énergétique » à Fleury-Mérogis et le Plessis-Pâté (91)
Avis sur saisine des communes de Fleury-Mérogis et du Plessis-Pâté, pour un projet porté par la SCI Martin et Lola
Avis délibéré du 18 juin 2024

APJIF-2024-034 pdf - 3.1 Mio

Projet de gîtes géothermiques au Mesnil Amelot (77)
Avis sur saisine de la direction régionale et interdépartementale de l’environnement, l’aménagement et des transports d’Île-de-France, pour un projet porté par la société Goodman
Avis délibéré du 18 juin 2024

APJIF-2024-031, 032, 033 pdf - 2 Mio

Projet de réalisation d’une ligne de transport en commun en site propre (TCSP) « Bus Bords de Marne » dans les départements 94, 93 et 77 (Val-de-Marne, Seine-Saint-Denis et Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la Préfecture du Val-de-Marne, pour un projet porté par Ile-de-France Mobilités
Avis délibéré du 5 juin 2024

ACIF-2024-005 pdf - 5 Mio

Projet d’aménagement de la ZAC multi-sites « Échelette – Laru – Pré-Mary » à Fontenay-en-Parisis (95)
Avis sur saisine de l’OPAC de l’Oise en qualité de concessionnaire d’aménagement pour le compte de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France, pour un projet porté par l’OPAC de l’Oise
Avis délibéré du 5 juin 2024

APJIF-2024-030 pdf - 1.2 Mio

Projet de création d’un parc résidentiel de loisirs (éco-domaine de cabanes) à Moret-Loing-et-Orvanne (77)

Avis sur saisine de la commune de Moret-Loing-et-Orvanne, pour un projet porté par la société Cabanes Nature et Spa (Coucoo Cabanes)

Avis délibéré du 5 juin 2024

APJIF-2024-029 pdf - 3.7 Mio

MAI

Projet d’aménagement de la Zac Seguin – Rives de Seine à Boulogne – Billancourt (92)
Avis sur saisine de la commune de Boulogne-Billancourt, pour un projet porté par SPL Val de Seine
Avis délibéré du 29 mai 2024

APJIF-2024-028 pdf - 1.7 Mio

Projet de prélèvements agricoles collectifs de la nappe du Champigny (77, 94, 91)
Avis sur saisine de la direction départementale des territoires de Seine-et-Marne, pour un projet porté par la chambre d’agriculture de région d’Ile-de-France
Avis délibéré du 29 mai 2024

APJIF-2024-025 pdf - 1.7 Mio

Projet de renouvellement urbain du quartier Gaston Roulaud à Drancy (93)
Avis sur saisine de la commune de Drancy, pour un projet porté par l’office public de l’habitat (OPH) de Drancy
Avis délibéré du 29 mai 2024

APJIF-2024-026 pdf - 2.6 Mio

Projet d’extension d’un bâtiment d’élevage avicole de la Ferme de la Fontaine de Fleix à Villiers-Saint-Georges (77)
Avis sur saisine du Préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par la société civile d’exploitation agricole (SCEA) le Pré de la Fontaine

Avis délibéré du 29 mai 2024

APJIF-2024-027 pdf - 802.9 kio

Cadrage préalable du projet de renouvellement urbain du quartier de la Plaine à Epinay-sous-Sénart (91).
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération Val d’Yerres, Val de Seine, maître d’ouvrage
Avis délibéré du 29 mai 2024

ACPIF-2024-007 pdf - 1.6 Mio

Cadrage préalable du projet de renouvellement urbain du quartier des Hautes Mardelles à Brunoy (91)
Demande présentée par la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine

Avis délibéré du 29 mai 2024

ACPIF-2024-006 pdf - 2 Mio

Projet immobilier Avenue Maurice Berteaux au Plessis-Trévise (94)
Avis sur saisine de la ville du Plessis-Trévise, pour un projet porté par les sociétés Nexity et Bouygues Immobilier
Avis délibéré du 15 mai 2024

APJIF-2024-023 pdf - 2.3 Mio

Projet de centre de données et de poste de transformation électrique à Villeneuve-Saint-Georges (94)
Avis sur saisine de la commune de Villeneuve-Saint-Georges et par la préfète du Val-de-Marne pour un projet porté par Pôle Villa Nova 1 SNC
Avis délibéré du 2 mai 2024

APJIF-2024-015 et APJIF-2024-024 pdf - 2.1 Mio

AVRIL

Projet d’aménagement « Val-de-Fontenay / Alouettes »
Création des ZAC Auchan-Gare, ZAC Marais-Pointe-Joncs marins et ZAC Péripole à Fontenay-sous-Bois (94)
Avis sur saisine de l’Établissement Public Territorial Paris Est Marne et bois
Avis délibéré du 24 avril 2024

APJIF-2024-0019 pdf - 4 Mio

Projet de construction d’un ensemble immobilier dans le quartier de l’Echat et modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Créteil (94)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir et de la ville de Créteil
Avis délibéré du 17 avril 2024

APPIF-2024-037 pdf - 1.8 Mio

Projet de gîte géothermique à Châtenay – Malabry (92)
Avis sur saisine du préfet du département des Hauts-de-Seine, pour un projet porté par la ville de Châtenay-Malabry
Avis délibéré du 10 avril 2024

APJIF-2024- 017 pdf - 2.8 Mio

Projet de rénovation/extension des studios de Bry et de programme mixte à Bry-sur-Marne et Villiers-sur-Marne (94)
Avis sur saisine des communes de Bry-sur-Marne et Villiers-sur-Marne, pour un projet porté par la société Némoa
Avis délibéré du 10 avril 2024

APJIF-2024-013 pdf - 1.7 Mio

Projet d’aménagement « les lodges du Lunain » et sur les plans locaux d’urbanisme (PLU) de Nonville et Treuzy-Levelay (77) à l’occasion de leurs mises en compatibilité par déclarations de projet
Avis sur saisines du préfet de la Seine-et-Marne et des communes de Nonville et Treuzy-Levelay
Avis délibéré du 10 avril 2024

ACIF-2024-004 pdf - 3.8 Mio

Projet d’aménagement du lot « Carnot 1 » de la Zac multi-sites du Centre-ville à Villeneuve-Saint-Georges (94)
Avis sur saisine de la commune de Villeneuve-Saint-Georges, pour un projet porté par la société Linkcity
Avis délibéré du 10 avril 2024

APJIF-2024-016 pdf - 2.1 Mio

Cadrage préalable relatif au projet de zone d’aménagement concerté de l’Epinemerie à Herblay-sur-Seine (95)
Avis sur saisine de la commune de Herblay-sur-Seine (95)
Avis délibéré du 03/04/2024

ACPIF-2024-005 pdf - 1.3 Mio

MARS

Projet de projet de zone d’aménagement concerté (Zac) Sud Chanteraines à Gennevilliers (92)
Avis sur saisine de la Préfecture des Hauts-de-Seine, pour un projet porté par l’établissement public territorial Boucle Nord de Seine et la Société d’économie mixte d’aménagement de Gennevilliers (SEMAG92)
Avis délibéré du 27 mars 2024

APJIF-2024-014 pdf - 971.3 kio

Projet de construction d’un parc photovoltaïque à Verneuil-sur-Seine (78)
Avis sur saisine du préfet des Yvelines pour un projet porté par Photosol développement.
Avis délibéré du 27 mars 2024

APJIF-2024-011 pdf - 1.6 Mio

Projet de construction d’un ensemble immobilier situé rue Jean Jaurès à Villiers-sur-Marne (94)
Avis sur saisine de la commune de Villiers-sur-Marne (Val de Marne)
Avis délibéré du 20 mars 2024

APJIF-2024-012 pdf - 1.3 Mio

Cadrage préalable du projet de renouvellement urbain des quartiers Émile Dubois et la Maladrerie à Aubervilliers (93)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Plaine commune.
Avis délibéré du 13 mars 2024

ACPIF-2024-003 pdf - 1.2 Mio

Cadrage préalable du projet de plan local d’urbanisme intercommunal de l’Établissement Public Territorial Paris Terres d’envol (93)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Paris Terres d’envol.
Avis délibéré du 06 mars 2024

ACPIF-2024-004 pdf - 2 Mio

FEVRIER

Projet d’aménagement de la cité-jardin à Châtenay-Malabry (92)
Avis sur saisine de la ville de Châtenay-Malabry, pour un projet porté par Hauts-de-Bièvre Habitat
Avis délibéré du 28 février 2024

APJIF-2024-010 pdf - 2.5 Mio

Projet de zone d’activités des Sources de l’Yerres et sur les modifications conjointes des plans locaux d’urbanisme (PLU) à Lumigny-Nesles-Ormeaux et Rozay-en-Brie (77)
Avis sur saisine du préfet de Seine-et-Marne et des communes de Lumigny-Nesles-Ormeaux et Rozay-en-Brie pour un projet porté par la communauté de communes du Val Briard (CCVB).
Avis délibéré du 28 février 2024

ACIF-2024-003 pdf - 2.6 Mio

Projet de construction de l’îlot B4 du « Village Delage » à Courbevoie (92)
Avis sur saisine de la commune de Courbevoie, pour un projet porté par la SAS Courbevoie Bruyères.
Avis délibéré du 20 février 2024

APJIF-2024-009 pdf - 1.4 Mio

Projet de gîte géothermique à Fontenay-aux-Roses (94)
Avis sur saisine du préfet des Hauts-de-Seine, pour un projet porté par le syndicat intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
Avis délibéré du 14 février 2024

APJIF-2024-007 pdf - 2 Mio

Avis de l’Autorité environnementale sur le projet d’aménagement « Seine Liberté » à Clichy la Garenne (92)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Boucle Nord de Seine (Hauts-de-Seine)
Avis délibéré du 7 février 2024

APJIF-2024-006 pdf - 767.2 kio

Projet de zone à trafic limité (ZTL) sur le secteur Paris Centre à Paris (75)
Avis sur saisine de la Ville de Paris pour un projet qu’elle porte.
Avis délibéré du 7 février 2024

APJIF-2024-008 pdf - 2.6 Mio

JANVIER

Cadrage préalable du projet de de requalification de l’îlot Marne Brossolette Verdier (MBV) situé avenue de la Marne/Pierre Brossolette à Montrouge (92)

Avis sur saisine de la ville de Montrouge (92)
Avis délibéré du 31 janvier 2024

ACPIF-2024-002 pdf - 1.2 Mio

Projet de renouvellement urbain du quartier de La Source – Les Presles à Epinay-sur-Seine (93)
Avis sur saisine de l’Établissement Public Territorial Plaine Commune, pour un projet porté par Plaine Commune Développement
Avis délibéré du 31/01/2024

APJIF-2024-005 pdf - 3.8 Mio

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Presles-en-Brie (77) dans le cadre d’une déclaration de projet de parc photovoltaïque et avis sur le projet précité
Avis sur saisine conjointe du préfet de Seine-et-Marne et de la commune de Presles-en-Brie (77)
Avis délibéré du 17 janvier 2024

ACIF-2024-002 pdf - 990.6 kio

Projet de prolongement du tramway T8 sud et sur le plan local d’urbanisme intercommunal de l’EPT Plaine commune (93)
à l’occasion de sa mise en compatibilité par déclaration de projet
Avis sur saisine du préfet de la Seine-Saint-Denis
Avis délibéré du 17 janvier 2024

ACIF-2024-001 pdf - 2.1 Mio

Projet de zone d’aménagement concerté (Zac) Victor Hugo à Bagneux (92)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris, pour un projet porté par la société d’économie mixte Sadev94
Avis délibéré du 10 janvier 2024

APJIF-2024-004 pdf - 641.6 kio

Projet de renouvellement urbain du centre-ville à Saint-Denis (93)
Avis sur saisine du préfet de Seine-Saint-Denis, pour un projet porté par la Soreqa

Avis délibéré du 10/01/2024

APJIF-2024-003 pdf - 3.6 Mio

Projet d’opération géothermique à Drancy (Seine-Saint-Denis)
Avis sur saisine du Préfet de la Région Île-de-France, pour un projet porté par le syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication SIPPEREC
Avis délibéré du 03/01/2024

APJIF-2024-002 pdf - 3.3 Mio

Cadrage préalable du projet hospitalier « Nouveau Garches à Ambroise Paré » à Boulogne-Billancourt (92)
Avis sur saisine de l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris AP-HP, maître d’ouvrage
Avis délibéré du 03/01/2024

ACPIF-2024-001 pdf - 1.5 Mio

Projet d’aménagement du quartier Édouard Vaillant – Abreuvoir à Bobigny (93)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Est Ensemble,
Avis délibéré du 03/01/2024

APJIF-2024-001 pdf - 2.9 Mio

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