Avis rendus sur projets de la MRAe Île-de-France en 2023
DECEMBRE
Projet d’un ensemble immobilier mixte îlot Parmentier à Bagnolet (93)
Avis sur saisine de la ville de Bagnolet, pour un projet porté par Nexity IR Programmes Grand Paris
Avis délibéré du 27/12/2023
Avis sur saisine de la ville de Bagnolet, pour un projet porté par Nexity IR Programmes Grand Paris
Avis délibéré du 27/12/2023
Cadrage préalable relatif à l’évaluation environnementale du projet de renouvellement urbain du quartier Beauregard à Poissy (78)
Avis sur saisine de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise
Avis délibéré du 27/12/2023
Avis sur saisine de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise
Avis délibéré du 27/12/2023
Projet de plateforme logistique à Nangis (77)
Avis sur saisine conjointe de l’unité départementale de Seine-et-Marne et de la commune de Nangis, pour un projet porté par FM logistic
Avis délégué du 26/12/2023
Avis sur saisine conjointe de l’unité départementale de Seine-et-Marne et de la commune de Nangis, pour un projet porté par FM logistic
Avis délégué du 26/12/2023
Cadrage préalable de l’Opération Seine Europe à Courbevoie (92)
Avis sur saisine de l’établissement public d’aménagement Paris la Défense
Avis délibéré du 20 décembre 2023
Avis sur saisine de l’établissement public d’aménagement Paris la Défense
Avis délibéré du 20 décembre 2023
Projet de renouvellement urbain du quartier d’Orgemont à Epinay-sur-Seine (93)
Avis sur saisine de l’Établissement Public Territorial Plaine Commune, pour un projet porté par Plaine commune développement
Avis délibéré du 20/12/2023
Avis sur saisine de l’Établissement Public Territorial Plaine Commune, pour un projet porté par Plaine commune développement
Avis délibéré du 20/12/2023
Projet de renouvellement urbain du quartier de La Lutèce et projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) à Valenton (94)
Avis sur saisine de la commune de Valenton, pour le projet de renouvellement urbain porté par la commune de Valenton, et sur saisine de l’établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre pour le PLU
Avis délibéré du 13/12/2023
Avis sur saisine de la commune de Valenton, pour le projet de renouvellement urbain porté par la commune de Valenton, et sur saisine de l’établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre pour le PLU
Avis délibéré du 13/12/2023
Projet d’aménagement de la Zac Python-Duvernois à Paris 20e (75)
Avis sur saisine de la Ville de Paris, pour un projet porté par la SEMAPA
Avis délibéré du 08/12/2023
Avis sur saisine de la Ville de Paris, pour un projet porté par la SEMAPA
Avis délibéré du 08/12/2023
NOVEMBRE
Projet de construction d’une centrale agrivoltaïque à Orgeval (78)
Avis sur saisine du préfet des Yvelines, pour un projet porté par la société Akuo Western Europe and Overseas (AWEO)
Avis délibéré du 22/11/2023
Avis sur saisine du préfet des Yvelines, pour un projet porté par la société Akuo Western Europe and Overseas (AWEO)
Avis délibéré du 22/11/2023
Projet de construction d’un hall industriel et de bureaux dans le lieu dit « La fosse aux chiens » à Fontenay-en-Parisis (95)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France, pour rendre un avis sur le projet de construction d’un hall industriel et de bureaux dans le lieu dit « La fosse aux chiens » à Fontenay-en-Parisis (95), porté par SCI CGD 1, maître d’ouvrage.
Avis délibéré du 15 novembre 2023
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France, pour rendre un avis sur le projet de construction d’un hall industriel et de bureaux dans le lieu dit « La fosse aux chiens » à Fontenay-en-Parisis (95), porté par SCI CGD 1, maître d’ouvrage.
Avis délibéré du 15 novembre 2023
Projet de renouvellement urbain du quartier du Valibout à Plaisir (78)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines à l’occasion de la déclaration de projet
Avis délibéré du 08/11/2023
Projet immobilier situé rue de Martigny à Maisons-Alfort (94)
Avis sur saisine de la commune de Maisons-Alfort, pour un projet porté par ESH MAISONS ALFORT HABITAT
Avis délibéré du 08/11/2023
Avis sur saisine de la commune de Maisons-Alfort, pour un projet porté par ESH MAISONS ALFORT HABITAT
Avis délibéré du 08/11/2023
Projet de construction d’un parc photovoltaïque à Mousseaux-lès-Bray (77)
Avis sur saisine du préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par la société Solaire en Seine-et-Marne
Avis délibéré du 08/11/2023
Avis sur saisine du préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par la société Solaire en Seine-et-Marne
Avis délibéré du 08/11/2023
Projet de cité scolaire dans le cadre du projet de renouvellement urbain de la cité des Indes à Sartrouville(78)
Avis sur saisine de la mairie de Sartrouville pour un projet porté par le Conseil départemental des Yvelines (78)
Avis délibéré du 8 novembre 2023
Avis sur saisine de la mairie de Sartrouville pour un projet porté par le Conseil départemental des Yvelines (78)
Avis délibéré du 8 novembre 2023
Projet de ZAC des Arues et de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme de Châtillon (92)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris (92)
Avis délibéré du 02 novembre 2023
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris (92)
Avis délibéré du 02 novembre 2023
Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet d’aménagement Auriol et le projet de plan local d’urbanisme de Colombes (92) à l’occasion de sa mise en compatibilité par déclaration de projet (92)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Boucle Nord de Seine (Hauts-de-Seine)
Avis délibéré du 02 novembre 2023
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Boucle Nord de Seine (Hauts-de-Seine)
Avis délibéré du 02 novembre 2023
Projet de construction d’un centre d’hébergement de données informatiques à Tremblay-en-France (93)
Avis sur saisine du Préfet de Seine-Saint-Denis, pour un projet porté par la société Goodman France
Avis délibéré du 02 novembre 2023
Avis sur saisine du Préfet de Seine-Saint-Denis, pour un projet porté par la société Goodman France
Avis délibéré du 02 novembre 2023
OCTOBRE
Projet de projet d’ensemble immobilier « Babeuf » situé à Alfortville et Maisons-Alfort (94)
Avis sur saisine de la commune d’Alfortville, pour un projet porté par SAS Alfortville Babeuf
Avis délibéré du 25/10/2023
Avis sur saisine de la commune d’Alfortville, pour un projet porté par SAS Alfortville Babeuf
Avis délibéré du 25/10/2023
Cadrage préalable du projet de renouvellement urbain Grand Quartier à Aulnay-sous-Bois et Sevran (93)
Avis sur saisine de l’EPT Paris Terres d’Envol et de la ville d’Aulnay-sous-Bois, maîtres d’ouvrage
Avis délibéré du 25 octobre 2023
Avis sur saisine de l’EPT Paris Terres d’Envol et de la ville d’Aulnay-sous-Bois, maîtres d’ouvrage
Avis délibéré du 25 octobre 2023
Projet de construction d’un programme immobilier mixte Rue Génin à Saint-Denis (93)
Avis sur saisine de la commune de Saint-Denis, pour un projet porté par SAS Saint-Denis Génin
Avis sur saisine de la commune de Saint-Denis, pour un projet porté par SAS Saint-Denis Génin
Avis délibéré du 25 octobre 2023
Avis de cadrage préalable relatif au projet du Parc à Vernouillet (78)
Avis sur saisine de CDC Habitat
Avis délibéré du 18 octobre 2023
Projet de renouvellement urbain du quartier Parc Sud à Nanterre (92)
Avis sur saisine du préfet de région (service Politiques et Police de l’Eau de la DRIEAT), pour un projet porté par la SPLNA Nanterre.
Avis délibéré du 18 octobre 2023
Avis sur saisine du préfet de région (service Politiques et Police de l’Eau de la DRIEAT), pour un projet porté par la SPLNA Nanterre.
Avis délibéré du 18 octobre 2023
Avis de cadrage préalable relatif au projet d’aménagement du secteur du Haras à Marly-la-Ville (95)
Avis sur saisine de la société Immobilière 3 F
Avis délibéré du 18 octobre 2023
Avis sur saisine de la société Immobilière 3 F
Avis délibéré du 18 octobre 2023
Projet de construction d’un ensemble immobilier mixte à L’Haÿ-les-Roses (94)
Avis sur saisine du maire de L’Haÿ-les-Roses, pour un projet porté par SCCV L’Hay-les-Roses
Avis délégué du 10 octobre 2023
Avis sur saisine du maire de L’Haÿ-les-Roses, pour un projet porté par SCCV L’Hay-les-Roses
Avis délégué du 10 octobre 2023
Projet de démolition et reconstruction de logements situé avenue de la République à Épinay-sur-Seine (93)
Avis sur saisine du Maire d’Épinay-sur-Seine, pour un projet porté par IN’LI
Avis délibéré du 04/10/2023
Avis sur saisine du Maire d’Épinay-sur-Seine, pour un projet porté par IN’LI
Avis délibéré du 04/10/2023
SEPTEMBRE
Projet urbain des Agnettes à Gennevilliers (92)
Avis sur saisine du service de la police de l’eau de la DRIEAT, pour un projet porté par la Société d’économie mixte d’aménagement de Gennevilliers (Hauts-de-Seine)
Avis délibéré du 27 septembre 2023
Avis sur saisine du service de la police de l’eau de la DRIEAT, pour un projet porté par la Société d’économie mixte d’aménagement de Gennevilliers (Hauts-de-Seine)
Avis délibéré du 27 septembre 2023
Projet de création d’une baignade biologique dans le Parc Georges Valbon à Saint-Denis et La Courneuve (93)
Avis sur saisine du préfet de Seine-Saint-Denis pour un projet porté par le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis
Avis délibéré du 20 septembre 2023
Avis sur saisine du préfet de Seine-Saint-Denis pour un projet porté par le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis
Avis délibéré du 20 septembre 2023
Projet de renouvellement urbain du secteur Locarno à L’Haÿ-les-Roses (94)
Avis sur saisine de la commune de L’Haÿ-les-Roses, pour un projet porté par Citallios. Cette saisine intervient dans le cadre de la procédure de permis de construire de la phase 2 du projet (dossier déposé par Cogedim Paris Métropole).
Avis sur saisine de la commune de L’Haÿ-les-Roses, pour un projet porté par Citallios. Cette saisine intervient dans le cadre de la procédure de permis de construire de la phase 2 du projet (dossier déposé par Cogedim Paris Métropole).
Avis délibéré du 13/09/2023
Projet de centrale photovoltaïque et déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Boissise-la-Bertrand (77)
Avis sur saisine conjointe de la commune de Boissise-la-Bertrand et de la direction départementale des territoires de la Seine-et-Marne, pour un projet porté par PV Boissise. Cette saisine intervient dans le cadre de la procédure de permis de construire.
Avis sur saisine conjointe de la commune de Boissise-la-Bertrand et de la direction départementale des territoires de la Seine-et-Marne, pour un projet porté par PV Boissise. Cette saisine intervient dans le cadre de la procédure de permis de construire.
Avis délibéré du 13/09/2023
Projet immobilier Chambourcy nord à Chambourcy (78)
Avis sur saisine du maire de Chambourcy, pour un projet porté par Nexity
Avis sur saisine du maire de Chambourcy, pour un projet porté par Nexity
Avis délibéré du 6 septembre 2023
Projet immobilier "La Galopée" à Rambouillet (78)
Avis sur saisine de la commune de Rambouillet, pour un projet porté par la société Promogerim
Avis sur saisine de la commune de Rambouillet, pour un projet porté par la société Promogerim
Avis délibéré du 6 septembre 2023
AOUT
Projet de reconversion de l’ex-chocolaterie Nestlé à Noisiel et Torcy (77)
Avis sur saisine du Préfet de la Seine-et-Marne, pour un projet porté par la société Linkcity Île-de-France
Avis sur saisine du Préfet de la Seine-et-Marne, pour un projet porté par la société Linkcity Île-de-France
Avis délibéré du 30 août 2023
Projet de renouvellement urbain du quartier des anciennes Beaudottes et de Savigny à Sevran et Aulnay-sous-Bois (93)
Avis sur saisine de l’EPT Paris Terres d’Envol, pour un projet porté par l’EPT Paris Terres d’Envol
Avis sur saisine de l’EPT Paris Terres d’Envol, pour un projet porté par l’EPT Paris Terres d’Envol
Avis délibéré du 23 août 2023
Projet de construction d’un ensemble immobilier mixte au sein de la zone d’aménagement concerté Franciades – Opéra à Massy (91)
Avis sur saisine de la mairie de Massy pour un projet porté par NEXITY PROGRAMMES APPOLONIA, maître d’ouvrage
Avis délibéré du 23 août 2023
Projet de création du lotissement d’activités « Les portes de Yèbles » à Yèbles (77)
Avis sur saisine de madame le Maire de Yèbles, pour un projet porté par la société immobilière de construction vente Yèbles Retail Park
Avis délibéré du 23 août 2023
Avis sur saisine de madame le Maire de Yèbles, pour un projet porté par la société immobilière de construction vente Yèbles Retail Park
Avis délibéré du 23 août 2023
Avis sur le besoin d’actualiser l’étude d’impact du projet de renouvellement urbain des Tarterêts à Corbeil-Essonnes (91)
Avis sur saisine du maître d’ouvrage la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud
Avis délibéré du 16 août 2023
Avis sur saisine du maître d’ouvrage la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud
Avis délibéré du 16 août 2023
Avis de cadrage préalable relatif au projet Garges Paysage à Garges-lès-Gonesse (95)
Avis sur saisine de la commune de Garges-lès-Gonesse, maître d’ouvrage
Avis délibéré du 16 août 2023
Projet de construction d’un ensemble immobilier mixte, rue Gallieni à Villeneuve la Garenne (92)
Avis sur saisine de la commune de Villeneuve-la-Garenne, pour un projet porté par Cogedim Paris Métropole.
Avis délibéré du 9 août 2023
Projet d’extension du centre d’hébergement de données informatiques « DATA 4 » à Marcoussis (91)
Avis sur saisine du préfet de l’Essonne, autorité décisionnaire, pour un projet porté par la société DATA 4 services
Avis délibéré du 9 août 2023
Avis sur saisine du préfet de l’Essonne, autorité décisionnaire, pour un projet porté par la société DATA 4 services
Avis délibéré du 9 août 2023
Projet de création d’un hôtel de messagerie urbaine à Paris - 17ème (75)
Avis sur saisine de la ville de Paris
Avis délibéré du 9 août 2023
Avis sur saisine de la ville de Paris
Avis délibéré du 9 août 2023
Projet de ZAC Montjoie à Saint Denis (93)
Avis sur saisine de la commune de Saint Denis (93) pour un projet porté par la SAS « Saint Denis Wilson »
Avis délibéré du 3 août 2023
Avis sur saisine de la commune de Saint Denis (93) pour un projet porté par la SAS « Saint Denis Wilson »
Avis délibéré du 3 août 2023
Projet de renouvellement urbain du quartier des Courtilles / Sud des Hauts d’Asnières à Asnières-sur-Seine (92)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Boucle Nord de Seine, maître d’ouvrage
Avis délibéré du 2 août 2023
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Boucle Nord de Seine, maître d’ouvrage
Avis délibéré du 2 août 2023
Projet de parc photovoltaïque situé à Misy-sur-Yonne (77)
Avis sur saisine du préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par Urba 484.
Avis délibéré du 2 août 2023
Avis sur saisine du préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par Urba 484.
Avis délibéré du 2 août 2023
JUILLET
Projet de construction d’un ensemble immobilier, situé au 4-12 rue d’Alsace-Lorraine, à Gagny (93)
Avis sur saisine de la commune de Gagny, pour un projet porté par la SCCV Gagny Alsace-Lorraine
Avis délibéré du 26 juillet 2023
Cadrage préalable du projet de renouvellement urbain des quartiers « Watteau, Paul-Valéry et Rosiers » à Sarcelles (95)
Avis sur saisine de Séquano, maître d’ouvrage
Avis délibéré du 26 juillet 2023
Avis sur saisine de Séquano, maître d’ouvrage
Avis délibéré du 26 juillet 2023
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Saint-Germain-Laxis (77)
Avis sur saisine du Préfet de la Seine-et-Marne (représenté par la direction départementale des territoires de la Seine-et-Marne) pour un projet porté par Altergie Territoires 5
Avis délibéré du 26 juillet 2023
Avis sur saisine du Préfet de la Seine-et-Marne (représenté par la direction départementale des territoires de la Seine-et-Marne) pour un projet porté par Altergie Territoires 5
Avis délibéré du 26 juillet 2023
Projet du Parc d’activités des Avernaises sur la plateforme aéroportuaire de Paris-Orly à Wissous et Paray-Vieille-Poste (91)
Avis sur saisine du préfet de l’Essonne, pour un projet porté par le groupe ADP
Avis délibéré du 26 juillet 2023
Avis sur saisine du préfet de l’Essonne, pour un projet porté par le groupe ADP
Avis délibéré du 26 juillet 2023
Avis de l’Autorité environnementale sur le cadrage préalable du projet de plateforme logistique multimodale « Greendock » à Gennevilliers (92)
Avis sur saisine du Préfet des Hauts-de-Seine
Avis sur saisine du Préfet des Hauts-de-Seine
Avis délibéré du 26 juillet 2023
Projet de ZAE des Effaneaux à Dhuisy, Chamigny et Saint-Aulde (77)
Avis sur saisines des communes de Chamigny, Dhuisy, et Saint-Aulde, et de la direction départementale des territoires (DDT) de Seine-et-Marne, pour un projet porté par la SCI Lizy-sur-Ourcq
Avis délibéré du 19 juillet 2023
Avis sur saisines des communes de Chamigny, Dhuisy, et Saint-Aulde, et de la direction départementale des territoires (DDT) de Seine-et-Marne, pour un projet porté par la SCI Lizy-sur-Ourcq
Avis délibéré du 19 juillet 2023
Cadrage préalable de la régularisation de la révision du PLU de Boulogne-Billancourt (92)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
Avis délibéré du 19 juillet 2023
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
Avis délibéré du 19 juillet 2023
Cadrage préalable du projet d’aménagement du quartier de la gastronomie à Rungis (94)
Avis sur saisine de Pitch Immo (75)
Avis délibéré du 19 juillet 2023
Avis sur saisine de Pitch Immo (75)
Avis délibéré du 19 juillet 2023
Avis de l’Autorité environnementale sur le cadrage préalable du projet de création d’une unité de production d’hydrogène à Villabé (91)
Avis sur saisine de la société Carbonloop (Essonne)
Avis délibéré du 12 juillet 2023
Avis sur saisine de la société Carbonloop (Essonne)
Avis délibéré du 12 juillet 2023
Projet d’aménagement du lot G de la Zac de « l’Ecoquartier » à Louvres (95)
Avis sur saisine du maire de la commune de Louvres, pour un projet porté par la SCCV Louvres Grands Champs
Avis délibéré du 12 juillet 2023
Avis sur saisine du maire de la commune de Louvres, pour un projet porté par la SCCV Louvres Grands Champs
Avis délibéré du 12 juillet 2023
Projet de construction d’un ensemble immobilier de logements avec commerces à Sartrouville (78 )
Avis sur saisine de la commune de Sartrouville, pour un projet porté par Altarea Cogedim IDF
Avis délibéré du 12 juillet 2023
Avis sur saisine de la commune de Sartrouville, pour un projet porté par Altarea Cogedim IDF
Avis délibéré du 12 juillet 2023
Projet de de logements, de commerces et d’une crèche en surplomb de la future gare de la ligne 16 à Aulnay-sous-Bois (93)
Avis sur saisine de la commune d’Aulnay-sous-Bois pour un projet porté par Eiffage Immobilier et Construction Verricchia
Avis délibéré du 12 juillet 2023
Avis de l’Autorité environnementale sur le cadrage préalable au projet de création d’une opération immobilière sur le site des Violettes à Mareil-Marly (78)
Avis sur saisine de la société Nexity (Yvelines)
Avis délibéré du 12 juillet 2023
Avis de l’Autorité environnementale sur le cadrage préalable au projet de renouvellement urbain du quartier de Marcouville à Pontoise (95)
Avis sur saisine de la Communauté d’Agglomération de Cergy-Pontoise (Val d’Oise)
Avis délibéré du 6 juillet 2023
Avis sur saisine de la Communauté d’Agglomération de Cergy-Pontoise (Val d’Oise)
Avis délibéré du 6 juillet 2023
Projet de réaménagement du site de l’Aquaboulevard à Paris 15e (75)
Avis sur saisine de la Ville de Paris, pour un projet porté par les sociétés Woodwater et Le Sextant
Avis délibéré du 6 juillet 2023
Avis sur saisine de la Ville de Paris, pour un projet porté par les sociétés Woodwater et Le Sextant
Avis délibéré du 6 juillet 2023
JUIN
Projet d’avis de l’Autorité environnementale sur le cadrage préalable de la modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Longjumeau (91)
Avis sur saisine de la commune de Longjumeau (Essonne)
Avis délibéré du 29 juin 2023
Avis sur saisine de la commune de Longjumeau (Essonne)
Avis délibéré du 29 juin 2023
Cadrage préalable relatif à l’évaluation environnementale du projet d’aménagement du secteur des 40 sous à Orgeval (78)
Avis sur saisine de l’entreprise Citallios, aménageur (Hauts-de-Seine)
Avis sur saisine de l’entreprise Citallios, aménageur (Hauts-de-Seine)
Avis délibéré du 15 juin 2023
Cadrage préalable relatif à l’évaluation environnementale de à l’aménagement du quartier de la Mollette au Blanc-Mesnil (93)
Avis sur saisine de Séquano, assistant à maîtrise d’ouvrage pour la Métropole du Grand Paris.
Avis sur saisine de Séquano, assistant à maîtrise d’ouvrage pour la Métropole du Grand Paris.
Avis délibéré du 15 juin 2023
Projet de réalisation d’une opération géothermique dans la nappe du Dogger sur la commune du Chesnay-Rocquencourt (78)
Avis sur saisine du préfet des Yvelines, pour le projet géothermique porté par Engie Énergie Services
Avis délibéré du 22 juin 2023
Avis sur saisine du préfet des Yvelines, pour le projet géothermique porté par Engie Énergie Services
Avis délibéré du 22 juin 2023
Projet de construction d’un ensemble immobilier de logements avec commerces à Sartrouville (78 )
Avis sur saisine de la commune de Sartrouville, pour un projet porté par ALTAREA COGEDIM IDF
Avis délibéré du 22 juin 2023
Avis sur saisine de la commune de Sartrouville, pour un projet porté par ALTAREA COGEDIM IDF
Avis délibéré du 22 juin 2023
Cadrage préalable relatif à l’évaluation environnementale de l’opération Empreinte localisée sur les berges de la Seine à La Frette-sur-Seine (95)
Avis sur saisine de l’entreprise Demathieu Bard immobilier, aménageur (Hauts-de-Seine)
Avis sur saisine de l’entreprise Demathieu Bard immobilier, aménageur (Hauts-de-Seine)
Avis délibéré du 15 juin 2023
MAI
Projet d’aménagement « Jardin des Mécanos » à Paris 18ème (75)
Avis sur saisine de la Ville de Paris, pour un projet porté par Espaces Ferroviaires Aménagement
Avis délibéré du 25/05/2023
Avis sur saisine de la Ville de Paris, pour un projet porté par Espaces Ferroviaires Aménagement
Avis délibéré du 25/05/2023
Projet de construction d’un ensemble immobilier au sein du quartier Novéos au Plessis-Robinson (92)
Avis sur saisine de la commune du Plessis-Robinson, pour un projet porté par Icade Promotion
Avis délibéré du 17/05/2023
Avis sur saisine de la commune du Plessis-Robinson, pour un projet porté par Icade Promotion
Avis délibéré du 17/05/2023
Projet de zone d’activités du Moulin à Marolles-sur-Seine (77)
Avis sur saisine du service politiques et police de l’eau (SPPE) de la DRIEAT, pour un projet porté par la communauté de communes du Pays de Montereau (CCPM)
Avis délégué du 12 mai 2023
Avis sur saisine du service politiques et police de l’eau (SPPE) de la DRIEAT, pour un projet porté par la communauté de communes du Pays de Montereau (CCPM)
Avis délégué du 12 mai 2023
Projet d’extension du centre d’hébergement de données informatiques « TH3 » à Magny-les-Hameaux (Yvelines)
Avis sur saisine du préfet des Yvelines, pour un projet porté par Telehouse
Avis délibéré du 11/05/2023
Avis sur saisine du préfet des Yvelines, pour un projet porté par Telehouse
Avis délibéré du 11/05/2023
AVRIL
Projet de modification et de prolongation de l’exploitation d’une carrière à Villiers-sur-Seine (77)
Avis sur saisine du préfet de Seine-et-Marne pour un projet porté par CEMEX Granulats
Avis délibéré du 20 avril 2023
Avis sur saisine du préfet de Seine-et-Marne pour un projet porté par CEMEX Granulats
Avis délibéré du 20 avril 2023
Projet d’unité de méthanisation industrielle et agricole à Dammarie-les-Lys (77)
Avis sur saisine de l’autorité décisionnaire, pour un projet porté par Bi-métha 77
Avis sur saisine de l’autorité décisionnaire, pour un projet porté par Bi-métha 77
Avis délibéré du 13 avril 2023
Projet de parc d’activités sur la ZAC Notre Dame à la Queue en Brie (78)
Avis sur saisine de le maire de la commune de La Queue-en-Brie, pour un projet porté par la société SH LQEB domiciliée à Lyon (69)
Avis sur saisine de le maire de la commune de La Queue-en-Brie, pour un projet porté par la société SH LQEB domiciliée à Lyon (69)
Avis délibéré du 13 avril 2023
Projet de parc éolien « Énergie de Saint-Vincent à Ichy (77)
Avis sur saisine du préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par la société Énergie de Saint-Vincent
Avis sur saisine du préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par la société Énergie de Saint-Vincent
Avis délibéré du 13/04/2023
Projet de de demande d’autorisation d’ouverture de travaux d’exploitation sur la concession minière à Nonville (77)
Avis sur saisine du préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par la société Bridge énergies située à Châtellerault (86)
Avis sur saisine du préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par la société Bridge énergies située à Châtellerault (86)
Avis délibéré du 13 avril 2023
Projet de réalisation d’une opération de géothermie à Villetaneuse (Seine-Saint-Denis)
Avis sur saisine du Préfet de Seine-Saint-Denis, pour un projet porté par le syndicat mixte des réseaux d’énergie calorifique (SMIREC)
Avis sur saisine du Préfet de Seine-Saint-Denis, pour un projet porté par le syndicat mixte des réseaux d’énergie calorifique (SMIREC)
Avis délibéré du 13 avril 2023
MARS
Projet de construction d’un ensemble immobilier de logements, d’équipements publics et d’un commerce situé rue Albert 1er / rue Maurice Berteaux / rue des Frères Bonneff à Bezons (Val d’Oise)
Avis sur saisine de la commune de Bezons, pour un projet porté par les sociétés Atland Résidentiel et Nexity Grand Paris
Avis sur saisine de la commune de Bezons, pour un projet porté par les sociétés Atland Résidentiel et Nexity Grand Paris
Avis délibéré du 16 mars 2023
Projet de parc éolien « Boissy Énergie 3 » à Boissy-la-Rivière (91)
Avis sur saisine du préfet d’Essonne, pour un projet porté par la société Boissy Énergie 3
Avis sur saisine du préfet d’Essonne, pour un projet porté par la société Boissy Énergie 3
Avis délibéré du 9 mars 2023
Projet de requalification du site des Mathurins à Bagneux (92)
Avis sur saisine de Madame le maire de Bagneux, pour un projet porté par la SNC Les Mathurins
Avis délibéré du 9 mars 2023
Avis sur saisine de Madame le maire de Bagneux, pour un projet porté par la SNC Les Mathurins
Avis délibéré du 9 mars 2023
Projet de renouvellement urbain du quartier des « Fauvettes-Joncherolles » à Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis)
Avis sur saisine de M. le préfet de la Seine-Saint-Denis, pour un projet porté par la société de requalification des quartiers anciens (SOREQA).
Avis délibéré du 9 mars 2023
Avis sur saisine de M. le préfet de la Seine-Saint-Denis, pour un projet porté par la société de requalification des quartiers anciens (SOREQA).
Avis délibéré du 9 mars 2023
Projet de construction d’un centre d’hébergement de données informatiques à Villebon-sur-Yvette (91)
Avis sur saisine du préfet de l’Essonne pour un projet porté par COLT DCS Developments France
Avis délibéré du 9 mars 2023
Avis sur saisine du préfet de l’Essonne pour un projet porté par COLT DCS Developments France
Avis délibéré du 9 mars 2023
Projet de ZAC Grand Centre à Cergy (95)
Avis sur saisine de la direction départementale des territoires (DDT) du Val d’Oise, pour un projet porté par la communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise (Val d’Oise)
Avis délibéré du 09 mars 2023
Avis sur saisine de la direction départementale des territoires (DDT) du Val d’Oise, pour un projet porté par la communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise (Val d’Oise)
Avis délibéré du 09 mars 2023
FÉVRIER
Projet de construction sur le terrain des carrières et mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet à Etiolles (91)
Avis sur saisine de la commune d’Etiolles (91)
Avis délibéré du 23 février 2023
Avis sur saisine de la commune d’Etiolles (91)
Avis délibéré du 23 février 2023
Projet d’aménagement du lot 5 de la ZAC Paul Hochart à L’Haÿ-les-Roses (94)
Avis sur saisine de la commune de L’Haÿ-les-Roses, pour un projet porté par SCCV PAUL HOCHART LOT 5
Avis délibéré du 16 février 2023
Avis sur saisine de la commune de L’Haÿ-les-Roses, pour un projet porté par SCCV PAUL HOCHART LOT 5
Avis délibéré du 16 février 2023
Projet de quartier immobilier et portuaire à Coupvray (77)
Avis sur saisine conjointe de la commune de Coupvray et du préfet de Seine-et-Marne
Avis délibéré du 9 février 2023
Avis sur saisine conjointe de la commune de Coupvray et du préfet de Seine-et-Marne
Avis délibéré du 9 février 2023
Projet de ZAC des Portes de Noiseau à Noiseau (94)
Avis sur saisine de Grand Paris Sud Est Avenir, pour un projet porté par Grand Paris Sud Est Avenir
Avis délibéré du 09 février 2023APJIF-2023-007
Avis sur saisine de Grand Paris Sud Est Avenir, pour un projet porté par Grand Paris Sud Est Avenir
Avis délibéré du 09 février 2023APJIF-2023-007
Projet d’ensemble immobilier attenant au centre commercial Qwartz à Villeneuve-la-Garenne (92)
Avis sur saisine de la commune de Villeneuve-la-Garenne, pour un projet porté par SNC Cogedim
Avis délibéré du 9 février 2023
Avis sur saisine de la commune de Villeneuve-la-Garenne, pour un projet porté par SNC Cogedim
Avis délibéré du 9 février 2023
JANVIER
Projet de construction d’ensemble immobilier de l’îlot Boisseau dans sa phase 3 à Clichy la Garenne (92)
Avis sur saisine de la commune de Clichy la Garenne, pour un projet porté par Altarea Cogedim
Avis délibéré du 26 janvier 2023
Avis sur saisine de la commune de Clichy la Garenne, pour un projet porté par Altarea Cogedim
Avis délibéré du 26 janvier 2023
Projet de quartier Fauveau à Villennes-sur-Seine (78)
Avis sur saisine de la commune de Villennes-sur-Seine, pour un projet porté par SNC Altarea Cogedim IDF
Avis délibéré du 19 janvier 2023
Avis sur saisine de la commune de Villennes-sur-Seine, pour un projet porté par SNC Altarea Cogedim IDF
Avis délibéré du 19 janvier 2023
Projet de zone d’aménagement concerté (ZAC) « Sud Chanteraines » à Gennevilliers (92)
Avis sur saisine de l’Établissement Public Territorial Boucle Nord de Seine, pour un projet porté par cet établissement
Avis délibéré du 19/01/2023
Avis sur saisine de l’Établissement Public Territorial Boucle Nord de Seine, pour un projet porté par cet établissement
Avis délibéré du 19/01/2023
Projet d’ensemble immobilier « Nanterre Partagée » et de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Nanterre (92)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Paris Ouest la Défense, pour un projet porté par le groupement Icade, Crédit agricole immobilier et Novaxia
Avis délibéré du 12 janvier 2023
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Paris Ouest la Défense, pour un projet porté par le groupement Icade, Crédit agricole immobilier et Novaxia
Avis délibéré du 12 janvier 2023
Réaménagement du site BIC à Clichy-La-Garenne (92)
Avis sur saisine de ville de Clichy-La-Garenne (Hauts de Seine), pour un projet porté par SAS Clichy Foncier
Avis délibéré du 12 janvier 2023
Avis sur saisine de ville de Clichy-La-Garenne (Hauts de Seine), pour un projet porté par SAS Clichy Foncier
Avis délibéré du 12 janvier 2023
Projet d’extension et d’exploitation d’un site de gestion de déchets à Isles-les-Meldeuses, Tancrou et Armentières-en-Brie (77)
Avis sur la saisine de l’UD77 de la DRIEAT IDF, pour un projet porté par la société Sablières Capoulade (groupe Suez)
Avis délibéré du 5 janvier 2023
Avis sur la saisine de l’UD77 de la DRIEAT IDF, pour un projet porté par la société Sablières Capoulade (groupe Suez)
Avis délibéré du 5 janvier 2023
Projet d’extension du site Lalique à Ury (77)
Avis sur saisine du maire d’Ury et du préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par Lalique Beauty Services
Avis délibéré du 5 janvier 2023
Avis sur saisine du maire d’Ury et du préfet de Seine-et-Marne, pour un projet porté par Lalique Beauty Services
Avis délibéré du 5 janvier 2023
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